Séance du
jeudi 11 mai 2023 à
17h
3e
législature -
1re
année -
1re
session -
2e
séance
RD 1521
RD 1521
Rapport de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur les incompatibilités des députées suppléantes et députés suppléants à la suite de l'élection du Grand Conseil du 2 avril 2023
Rapport oral de M. Patrick Dimier (MCG)
La présidente. Nous passons au RD 1521. Je cède la parole au rapporteur, M. Patrick Dimier... que je laisse d'abord s'installer à la table centrale, muni de sa carte. (Un instant s'écoule.) Voilà, Monsieur, allez-y.
M. Patrick Dimier (MCG), rapporteur. Merci, Madame la présidente. La commission des droits politiques s'est réunie, a examiné toutes les candidatures présentées et n'a constaté aucune incompatibilité avec la fonction de député suppléant. Je vous remercie.
La présidente. Merci, Monsieur.
Le Grand Conseil prend acte de ce rapport oral.
La présidente. Les députés suppléants vont maintenant prêter serment.