Séance du vendredi 24 juin 2022 à 14h
2e législature - 5e année - 2e session - 16e séance

M 2650-B

M 2650-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Natacha Buffet-Desfayes, Charles Selleger, Jacques Apothéloz, Pierre Nicollier, Yvan Zweifel, Jean-Marc Guinchard, Sylvie Jay, Claude Bocquet, Véronique Kämpfen, Sébastien Desfayes, Murat-Julian Alder, Vincent Subilia, Patricia Bidaux, François Lance, Fabienne Monbaron, Jacques Blondin, Jean-Luc Forni, Souheil Sayegh, Jean-Charles Rielle, Serge Hiltpold, Olivier Cerutti, Christo Ivanov, Nicole Valiquer Grecuccio : Allégeons et facilitons durablement les démarches administratives qui pèsent sur les événements sportifs à Genève
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session II des 23 et 24 juin 2022.
Proposition de motion 2650
Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du jeudi 25 juin 2020 à 17h05
Rapport M 2650-A
Renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 26 mars 2021 à 8h
Motion 2650
Rapport du Conseil d'Etat M 2650-B

Le président. Ensuite, c'est le tour de la M 2650-B, sur laquelle personne ne souhaite s'exprimer.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2650.