Séance du
vendredi 21 septembre 2018 à
14h
2e
législature -
1re
année -
3e
session -
20e
séance
PL 11914-A et objet(s) lié(s)
PL 11914-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi de M. Eric Stauffer relative à la restriction temporaire de la circulation motorisée en cas de pollution de l'air
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 20 et 21 septembre 2018.
Rapport de M. André Pfeffer (UDC)
M 2340-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Sandra Golay, Thierry Cerutti, François Baertschi, Jean-François Girardet, Danièle Magnin, Florian Gander, Christian Flury, Francisco Valentin, Françoise Sapin, Sandro Pistis : Genève vaut bien Paris !
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 20 et 21 septembre 2018.
Rapport de M. André Pfeffer (UDC)
Le président. Le point suivant est constitué de deux objets, le PL 11914-A et la M 2340-A. Je vois le rapporteur, M. André Pfeffer, introduire sa carte dans la console. J'imagine donc qu'il veut prendre la parole ? (Remarque.) Ce n'est pas le cas. (Exclamations.) Si personne ne souhaite s'exprimer, j'ouvre la procédure de vote.
Mis aux voix, le projet de loi 11914 est rejeté en premier débat par 65 non contre 1 oui.
Mise aux voix, la proposition de motion 2340 est rejetée par 68 non contre 1 oui et 1 abstention.