Séance du
vendredi 27 avril 2018 à
14h
1re
législature -
4e
année -
14e
session -
80e
séance
P 2014-A
P 2014-A
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition : Myopathie : soutien et causes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XIV des 26 et 27 avril 2018.
Rapport de M. Christian Frey (S)
Le président. Nous abordons maintenant la P 2014-A. Le rapport est de M. Frey, qui ne prend pas la parole. La commission des pétitions recommande le dépôt de ce texte sur le bureau du Grand Conseil; Mesdames et Messieurs les députés, je vous invite à vous prononcer là-dessus.
Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (dépôt de la pétition 2014 sur le bureau du Grand Conseil à titre de renseignement) sont adoptées par 64 oui (unanimité des votants).