Séance du
vendredi 25 novembre 2016 à
14h
1re
législature -
3e
année -
10e
session -
55e
séance
M 2311-A
M 2311-A
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Christina Meissner, Geneviève Arnold, Gabriel Barrillier, Jean Batou, Isabelle Brunier, Jean-Louis Fazio, Sandra Golay, Delphine Klopfenstein Broggini, Eric Leyvraz, Simone de Montmollin, André Python, Pierre Ronget, Francisco Valentin, Georges Vuillod, Thomas Wenger : Déchets organiques, installation de Châtillon, il y a urgence !
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session X des 24 et 25 novembre 2016.
Le président. Nous passons au point suivant, soit la M 2311-A. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2311.