Séance du
vendredi 23 septembre 2016 à
14h
1re
législature -
3e
année -
7e
session -
40e
séance
RD 1154
RD 1154
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur :
a) le rapport sur l'exécution de l'offre de prestations de la Société des Mouettes Genevoises Navigation S.A. (SMGN) 2015
b) le rapport annuel de gestion de la SMGN pour l'exercice 2015
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 22 et 23 septembre 2016.
Le président. Nous passons à l'objet suivant, soit le RD 1154. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat RD 1154.