Séance du
vendredi 23 septembre 2016 à
14h
1re
législature -
3e
année -
7e
session -
40e
séance
RD 1134-A
RD 1134-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil relatif au budget 2016 de l'entreprise des Transports publics genevois (TPG)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 22 et 23 septembre 2016.
Rapport de M. Bernhard Riedweg (UDC)
Le président. Nous abordons maintenant le RD 1134-A, au sujet duquel la parole n'est pas demandée. Il est donc pris acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 1134-A.