Séance du
jeudi 22 septembre 2016 à
17h
1re
législature -
3e
année -
7e
session -
38e
séance
Fin des points initiaux
Communications de la présidence
Le président. Nous souhaitons un prompt rétablissement à notre collègue Nathalie Fontanet, qui est excusée pour cette session. Nous souhaitons également un joyeux anniversaire à notre collègue Nicole Valiquer Grecuccio ! (Exclamations. Applaudissements.)
Correspondance
Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.
Lettre de M. RONGET Pierre annonçant sa démission du Grand Conseil pour le jeudi 22 septembre 2016 à 17h00 (C-3586)
Arrêt de la Chambre constitutionnelle du 29 août 2016 rejetant le recours de GASTROSUISSE et consorts contre la loi 11724 sur l'inspection et les relations du travail (LIRT) (voir correspondances C 3547, C 3555, C 3559, C 3566, C 3578, C 3579 et C 3584) (transmis à la Commission de l'économie) (C-3587)
Lettre de Mme HIRSCH Béatrice annonçant sa démission du Grand Conseil pour le jeudi 22 septembre 2016 à 17h00 (C-3588)
Arrêt du 2 septembre 2016 du Tribunal fédéral rejetant le recours en matière de droit public déposé par MM. CESZKOWSKI Daniel et MESOT Baptiste contre l'arrêt de la Chambre constitutionnelle du 17 novembre 2014 (A/1935/2014) rejetant leur recours contre l'initiative populaire 146 "Stop aux hausses des tarifs des transports publics genevois" (transmis à la Commission des transports) (voir correspondances C 3425 et C 3442) (C-3589)
Lettre des maires des communes d'Aire-la-Ville, Avully, Avusy, Cartigny, Chancy, Laconnex et Soral en soutien à la pétition 1991 "Non à l'abandon de l'hélicoptère de sauvetage genevois REGA 15" (copie transmise à la Commission des pétitions) (C-3590)
Lettre de Mme BERTANI Lorella, présidente de la Fondation du Grand Théâtre de Genève, concernant le projet de loi accordant une aide financière à la Fondation du Grand Théâtre de Genève (PL 11605) (C-3591)
Lettre de Mmes BERBERAT Janine et CRAMER Jacqueline, présidente et vice-présidente de la Plateforme des associations d'aînés de Genève, concernant la proposition pour un avenir des prestations du Chalet Florimont et d'autres structures intermédiaires (C-3592)
M. Jean-Luc Forni (PDC). Monsieur le président, nous demandons la lecture du courrier 3590, rédigé par les maires des communes d'Aire-la-Ville, d'Avully, d'Avusy, de Cartigny, de Chancy, de Laconnex et de Soral, concernant la pétition 1991 intitulée «Non à l'abandon de l'hélicoptère de sauvetage genevois REGA 15».
Le président. Merci, Monsieur le député. Etes-vous soutenu ? (Plusieurs mains se lèvent.) C'est le cas, nous allons donc donner lecture de ce courrier 3590.
M. Alberto Velasco (S). Monsieur le président, je demande la lecture du courrier 3592 de Mmes Janine Berberat et Jacqueline Cramer. C'est un courrier assez important, parce qu'à la commission des finances nous avions insisté pour que l'Hospice ne coupe pas cette prestation aux personnes âgées. Il est donc très important que cette lettre soit lue. Merci.
Le président. Merci, Monsieur le député. Etes-vous soutenu ? (Plusieurs mains se lèvent.) Oui, vous l'êtes. Je passe donc la parole à M. Lefort pour la lecture de ce courrier 3592.
Annonces et dépôts
Le président. La parole est à Mme Sarah Klopmann.
Mme Sarah Klopmann (Ve). Merci, Monsieur le président. J'annonce le retrait de la M 2150-A «pour que le Conseil d'Etat applique la loi sur l'énergie sans tarder», qui figure au point 96 de l'ordre du jour.
Le président. Merci, Madame la députée, il en est pris acte.
Les pétitions suivantes, parvenues à la présidence, sont renvoyées à la commission des pétitions:
Pétition contre le Grand Projet Vernier-Meyrin-Aéroport (P-1987)
Pétition pour l'abrogation de la loi interdisant aux femmes de se baigner torse nu dans les eaux genevoises (P-1988)
Pétition : Stop aux contraventions scandaleuses ! (P-1989)
Pétition pour le maintien du chalet Florimont à Gryon destiné aux séniors de Genève (P-1990)
Pétition : Non à l'abandon de l'hélicoptère de sauvetage genevois REGA 15 (P-1991)
Pétition 1987 Pétition 1988 Pétition 1989 Pétition 1990 Pétition 1991