Séance du jeudi 1 septembre 2016 à 8h
1^re législature - 3^e année - 6^e session - 34^e séance

La séance est ouverte à 8h, sous la présidence de M. Jean-Marc Guinchard, président.

Assistent à la séance: Mme et MM. Serge Dal Busco, Anne Emery-Torracinta, Mauro Poggia, Luc Barthassat et Antonio Hodgers, conseillers d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: MM. François Longchamp, président du Conseil d'Etat, et Pierre Maudet, conseiller d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Beatriz de Candolle, Edouard Cuendet, Sandra Golay, Christian Grobet, Eric Leyvraz, Guy Mettan, Salima Moyard, Pierre Ronget, Françoise Sapin et Ronald Zacharias, députés.

Députés suppléants présents: Mmes et MM. Maria Casares, Christian Decorvet, Patrick Dimier, Jean Fontaine, Patrick Hulliger, Jean-Charles Lathion, Patrick Malek-Asghar, Nathalie Schneuwly et Alexandre de Senarclens.

Discussion et approbation de l'ordre du jour

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, nous avons deux demandes émanant du Conseil d'Etat, la première portant sur l'ajout à l'ordre du jour du PL 11957 concernant les HUG. Je vous rappelle que la majorité des deux tiers est nécessaire pour que l'ajout soit accepté.

Mis aux voix, l'ajout à l'ordre du jour du projet de loi 11957 est adopté par 63 oui contre 1 non et 4 abstentions.

Le président. Ce projet de loi est renvoyé à la commission des finances. Le Conseil d'Etat nous demande aussi l'ajout du PL 11958 concernant l'élection des juges prud'hommes.

Mis aux voix, l'ajout à l'ordre du jour du projet de loi 11958 est adopté par 63 oui et 3 abstentions.

Le président. Ce projet de loi est renvoyé à la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil.

Nous sommes aussi saisis d'une demande de la commission d'enquête parlementaire instituée par la motion 2252: elle souhaite l'ajout et l'urgence du RD 1157. Il s'agit d'un rapport intermédiaire. Monsieur Buschbeck, vous avez demandé la parole ? (Remarque.) C'est une erreur, merci. J'invite l'assemblée à s'exprimer d'abord sur l'ajout, puis sur l'urgence.

Mis aux voix, l'ajout à l'ordre du jour du rapport divers 1157 est adopté par 69 oui contre 1 non et 1 abstention.

Mis aux voix, le traitement en urgence du rapport divers 1157 est adopté par 70 oui contre 1 non.

Le président. Nous traiterons cet objet à la fin des urgences de cette session.

Mesdames et Messieurs les députés, après la pause estivale, dont j'espère qu'elle a été profitable à toutes et tous, nous reprendrons notre ordre du jour avec les points non traités lors du mois de juin.