Séance du
vendredi 13 mai 2016 à
14h
1re
législature -
3e
année -
4e
session -
18e
séance
RD 1101-A
RD 1101-A
Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le rapport divers du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur : a) le rapport sur l'exécution de l'offre de prestations de la Société des Mouettes Genevoises Navigation S.A. (SMGN) 2014 b) le rapport annuel de gestion de la SMGN pour l'exercice 2014
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session IV des 12 et 13 mai 2016.
Rapport de M. Jean Sanchez (MCG)
La présidente. Nous passons au RD 1101-A, sur lequel la parole n'est pas demandée.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 1101-A.