Séance du vendredi 18 mars 2016 à 16h
1^re législature - 3^e année - 2^e session - 9^e séance

Questions écrites

Le président. Vous avez également trouvé sur vos places les questions écrites suivantes:

Question écrite de M. Marc Falquet : Expertises psychiatriques ordonnées par les tribunaux civils : outils objectifs d'évaluation ou instruments de pouvoir ? (Q-3768)

Question écrite de M. Marc Falquet : Intoxication de l'organisme par les polluants chimiques et les métaux lourds : quel inventaire sanitaire ? (Q-3769)

Question écrite de M. André Python : Renaturation du Foron (Q-3770)

Question écrite de Mme Simone de Montmollin : Comment la valeur de remplacement des arbres est-elle calculée et quelles sont les pratiques pour le choix des mesures de compensation ? (Q-3771)

Question écrite de M. Christian Dandrès : Mise en oeuvre de l'initiative 125 (Q-3772)

Q 3768 Q 3769 Q 3770 Q 3771 Q 3772

Le président. Ces questions écrites sont renvoyées au Conseil d'Etat.