Séance du jeudi 25 février 2016 à 17h
1re législature - 3e année - 1re session - 1re séance

PL 11814 et objet(s) lié(s)

PL 11814
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10717 ouvrant un crédit de programme de 330'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de la chancellerie d'Etat
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11815
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10718 ouvrant un crédit de programme de 2'570'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département des finances
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11816
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10719 ouvrant un crédit de programme de 51'302'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département de l'instruction publique, de la culture et du sport
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11817
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10720 ouvrant un crédit de programme de 21'993'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de la HES-SO Genève
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11818
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10721 ouvrant un crédit de programme de 75'312'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de l'Université de Genève
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11819
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10722 ouvrant un crédit de programme de 28'717'550F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département de la sécurité, de la police et de l'environnement
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11820
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10723 ouvrant un crédit de programme de 4'920'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département des constructions et des technologies de l'information
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11821
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10724 ouvrant un crédit de programme de 320'000'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de l'office des bâtiments
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11822
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10725 ouvrant un crédit de programme de 153'525'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de l'office du génie civil
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11823
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10726 ouvrant un crédit de programme de 220'400'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du centre des technologies de l'information
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11824
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10727 ouvrant un crédit de programme de 64'614'700F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés du département de l'intérieur et de la mobilité
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11825
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10728 ouvrant un crédit de programme de 19'800'000'F, pour les exercices 2011 à 2014, concernant la participation de l'Etat de Genève au renouvellement et à l'adaptation du réseau secondaire des communes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11826
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10729 ouvrant un crédit de programme de 6'160'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés du département de la solidarité et de l'emploi
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11827
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10730 ouvrant un crédit de programme de 7'751'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés de l'Hospice général
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11828
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10731 ouvrant un crédit de programme de 8'650'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés du département des affaires régionales, de l'économie et de la santé
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11829
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10733 ouvrant un crédit de programme de 10'978'000'F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés de la Fondation d'aide et de soins à domicile
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11830
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10734 ouvrant un crédit de programme de 1'295'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés du Grand Conseil
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11831
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10735 ouvrant un crédit de programme de 50'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés de la Cour des comptes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
PL 11832
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10736 ouvrant un crédit de programme de 1'803'000F, pour les exercices 2011 à 2014, destiné à divers investissements liés du pouvoir judiciaire
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 25 et 26 février 2016.
Projet de loi 11832

Ces projets de lois sont renvoyés sans débat à la commission des travaux.