Séance du jeudi 4 février 2016 à 8h
1^re législature - 2^e année - 13^e session - 86^e séance

La séance est ouverte à 8h, sous la présidence de M. Antoine Barde, président.

Assistent à la séance: MM. François Longchamp, président du Conseil d'Etat, et Mauro Poggia, conseiller d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: Mme et MM. Anne Emery-Torracinta, Pierre Maudet, Serge Dal Busco, Luc Barthassat et Antonio Hodgers, conseillers d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Olivier Baud, Beatriz de Candolle, Olivier Cerutti, Edouard Cuendet, Jean-Louis Fazio, Christian Grobet, Béatrice Hirsch, Frédéric Hohl, François Lefort, Patrick Saudan, Salika Wenger et Daniel Zaugg, députés.

Députés suppléants présents: Mmes et MM. Maria Casares, Jean-Charles Lathion, Claire Martenot, Jean Rossiaud, Charles Selleger et Alexandre de Senarclens.

Discussion et approbation de l'ordre du jour

Le président. Le Conseil d'Etat nous demande l'urgence sur le PL 11622-A modifiant la loi sur les établissements publics médicaux. La majorité des deux tiers est nécessaire pour que cette demande soit adoptée.

Mis aux voix, le traitement en urgence du rapport PL 11622-A est adopté par 56 oui contre 6 non.

Le président. Cette urgence sera traitée à 14h.

Communications de la présidence

Le président. Je salue à la tribune une classe d'apprentis du CEC Emilie-Gourd qui vient assister à notre session dans le cadre de son cours de civisme. (Applaudissements.) Ils sont accompagnés par leur enseignant, M. David Pillonel.

Annonces et dépôts

Le président. La pétition suivante est retirée par ses auteurs:

Pétition pour L'Usine - centre culturel autogéré (P-1965)

Il en est pris acte.