Séance du
vendredi 29 janvier 2016 à
15h
1re
législature -
2e
année -
13e
session -
83e
séance
RD 1110-A
RD 1110-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre de l'harmonisation de la scolarité obligatoire dans le canton de Genève (HarmoS)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XIII des 28, 29 janvier et 4 février 2016.
Rapport de M. Jean Romain (PLR)
Le président. Nous nous penchons à présent sur le RD 1110-A. Le rapport est de M. Jean Romain, qui ne souhaite pas s'exprimer. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 1110-A.