Séance du
jeudi 12 novembre 2015 à
20h30
1re
législature -
2e
année -
10e
session -
64e
séance
R 561-A et objet(s) lié(s)
R 561-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de résolution de MM. Thierry Cerutti, Antoine Bertschy : Résolvez les problèmes de circulation et de mobilité à Vernier
Ce texte figure dans le «Recueil des objets déposés et non traités durant la 57e législature».
Rapport de majorité de Roberto Broggini (Ve)
Rapport de minorité de M. Thierry Cerutti (MCG)
R 657-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de résolution de Mme et MM. Thierry Cerutti, Frédéric Hohl, Antoine Bertschy, Christina Meissner : La population de Vernier-Village prise en otage par la DGM/DIM
Ce texte figure dans le «Recueil des objets déposés et non traités durant la 57e législature».
Rapport de majorité de Roberto Broggini (Ve)
Rapport de minorité de M. Thierry Cerutti (MCG)
La proposition de résolution 561 est retirée par ses auteurs.
La proposition de résolution 657 est retirée par ses auteurs.