Séance du jeudi 12 novembre 2015 à 17h
1^re législature - 2^e année - 10^e session - 63^e séance

Communications de la présidence

Le président. J'ai le regret de vous annoncer le décès du père de notre collègue Francisco Valentin. Nous lui présentons nos sincères condoléances, ainsi qu'à sa famille.

Je vous informe que vous êtes toutes et tous invités au parc des Bastions pour le traditionnel souper de la 38e course de l'Escalade le vendredi 4 décembre 2014 à 19h.

Des voix. 2015 !

Le président. 2015, vous avez raison ! (Rires.) Cela étant, vous étiez aussi invités en 2014, mais c'est effectivement passé ! (Rires. Le président rit.) Les invitations sont disponibles sur la table des Pas-Perdus. Nous remercions les organisateurs pour cette invitation. J'ai également le plaisir de vous informer... Il en manque un !

Une voix. C'est Thomas ! (Commentaires.)

Le président. C'est dommage ! Il s'est passé un événement majeur dans ce Grand Conseil.

Une voix. C'est quoi ? (Commentaires.)

Le président. Monsieur Deneys ! (Le président rit.) J'ai le plaisir de vous annoncer que le tournoi annuel de jass du Grand Conseil a eu lieu cette année à...

Une voix. Anières !

Le président. Bravo, à Anières ! Très belle commune ! (Rires.) Nous félicitons l'équipe gagnante composée de Mme Lydia Schneider Hausser et de M. Thomas Wenger que nous pouvons applaudir ! (Acclamations. Applaudissements.)

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Lettre de M. GENECAND Benoit, du 3 novembre 2015, annonçant sa démission de sa fonction de député à la séance du Grand Conseil du 12 novembre 2015 à 17h00 (C-3500)

Lettre du Conseil d'Etat du 4 novembre 2015 annonçant le retrait du PL 11218 - Projet de loi visant à modifier partiellement la loi sur l'instruction publique (LIP), du 6 novembre 1940 (C-3501)

Courrier de M. LAVERGNAT François, président-fondateur du GPFI, concernant le débat sur le projet de loi du Conseil d'Etat sur la laïcité et la religion en relation avec la pétition 1890 et le nouveau rapport commandé en novembre 2014 au Conseil d'Etat sur les mesures à prendre pour maîtriser les abus d'organisations totalitaires et extrémistes du type scientologie (C-3502)

Lettre de Mme MAZZONE Lisa, du 12 novembre 2015, annonçant sa démission de sa fonction de députée à la séance du Grand Conseil du 12 novembre 2015 à 17h00. (C-3503)

Lettre du Cartel intersyndical du personnel de l'Etat et du secteur subventionné et du syndicat ADETRA en soutien à la résolution 765 de M. Roger Deneys, député au Grand Conseil genevois (voir point 111 de l'ordre du jour) (C-3504)

Courrier du Service administratif du Conseil d'Etat transmettant au Grand Conseil l'extrait du procès-verbal de la séance du Conseil d'Etat concernant le bouclement autoroutier: approfondissement des conditions-cadres liées à l'introduction d'un péage routier et au financement sous forme de partenariat public-privé (transmis à la comm. des transports pour information) (C-3505)

Courrier du Grand Conseil de Neuchâtel transmettant, à titre d'information, l'initiative, sous forme de résolution, adoptée le 30 septembre 2015 concernant la fiscalité des familles: adaptation de la législation à l'évolution des structures parentales (C-3506)

Lettre de M. BARDE Antoine, Président du Grand Conseil, au Conseil d'Etat concernant l'entrée en vigueur de la loi 11276 et le calendrier du processus d'élection du médiateur (C-3507)

Réponse du Conseil d'Etat au Président du Grand Conseil concernant l'entrée en vigueur de la loi 11276 et le calendrier du processus d'élection du médiateur (C-3508)

Réponse de M. BARDE Antoine, Président du Grand Conseil, à la lettre du Conseil d'Etat du 22 juillet 2015 concernant l'entrée en vigueur de la loi 11276 et le calendrier du processus d'élection du médiateur (C-3509)

Annonces et dépôts

Le président. Suite à un recours au Tribunal fédéral, les délais de traitement de l'IN 156-CJ sont à nouveau suspendus.

Par ailleurs, le Conseil d'Etat nous informe qu'il retire son projet de loi suivant:

Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur l'instruction publique (LIP) (C 1 10) (PL-11218)

La pétition suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:

Pétition : Intégrons le respect des animaux dans les écoles ! (P-1959)

Pétition 1959