Séance du vendredi 18 septembre 2015 à 15h10
1re législature - 2e année - 8e session - 51e séance

M 2174-A

M 2174-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Pierre Weiss, Daniel Zaugg, Ivan Slatkine, Bertrand Buchs, Vincent Maitre, Bernhard Riedweg, Mauro Poggia : Nouvelles filières bilingues : dresser un inventaire des compétences linguistiques des enseignants
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VIII des 17, 18, 24 septembre et 2 octobre 2015.
Rapport de M. Jean Romain (PLR)
Proposition de motion 2174
Débat et renvoi en commission: Séance du vendredi 20 février 2015 à 20h30
Rapport M 2174-A

Le président. S'agissant de la M 2174-A, le rapporteur est M. Jean Romain, lequel ne prend pas la parole. Je la passe donc à Mme la députée Françoise Sapin. (Remarque.) C'est une erreur, très bien. Chers collègues, sans autre demande de parole de votre part, nous passons immédiatement au vote sur la prise en considération de cet objet.

Mise aux voix, la proposition de motion 2174 est rejetée par 76 non et 1 abstention.