Séance du
jeudi 27 août 2015 à
17h10
1re
législature -
2e
année -
7e
session -
48e
séance
RD 982-A
RD 982-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la loi sur le réseau des transports publics (H 1 50)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 25, 26 juin et 27 août 2015.
Rapport de Mme Lisa Mazzone (Ve)
Le président. Nous passons au point suivant, soit le RD 982-A. Le rapport est de Mme Lisa Mazzone, qui est remplacée par...
Une voix. ...par la seule Verte de la salle !
Le président. Par la seule Verte de la salle, en effet ! Et Mme Klopmann ne sollicitant pas la parole, le Grand Conseil prend acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 982-A.