Séance du jeudi 4 juin 2015 à 17h
1^re législature - 2^e année - 6^e session - 33^e séance

La séance est ouverte à 17h, sous la présidence de M. Antoine Barde, président.

Assistent à la séance: Mme et MM. François Longchamp, président du Conseil d'Etat, Anne Emery-Torracinta, Serge Dal Busco, Mauro Poggia, Luc Barthassat et Antonio Hodgers, conseillers d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: M. Pierre Maudet, conseiller d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Murat Julian Alder, Michel Amaudruz, Irène Buche, Vera Figurek, Simone de Montmollin et Magali Orsini, députés.

Députés suppléants présents: MM. Christophe Aumeunier, Marko Bandler, Jean Batou, Pierre Gauthier et André Pfeffer.

Procès-verbal des précédentes séances

Le procès-verbal de la session des 7 et 8 mai 2015 est adopté.

Discussion et approbation de l'ordre du jour

Le président. La liste des projets de lois renvoyés sans débat a été déposée sur vos places. Je vais vous l'énoncer. Il vous est proposé de renvoyer ces projets de lois dans les commissions suivantes:

Liste des projets de lois

Le président. La discussion immédiate sur l'un de ces points n'étant pas demandée, ces projets de lois sont renvoyés dans les commissions précitées.

Je vous informe que les points suivants seront traités ensemble: les points 131 et 168, concernant le Stade de Genève, en catégorie II, cinquante minutes; les points 160 et 161, deux projets de lois sur le rétablissement des finances publiques genevoises, en catégorie II, cinquante minutes; et les points 162 et 163, projets de lois d'aliénation, en catégorie II, cinquante minutes.

Par ailleurs, je vous rappelle que l'IN 157 et l'IN 157-A sur la traversée du lac seront traitées ce soir à 20h30 en point fixe en catégorie II, trente minutes.

Nous passons maintenant aux demandes d'ajout et d'urgence. La commission de contrôle de gestion sollicite l'urgence sur la M 2279 intitulée «Stade de Genève: sortons de l'impasse !»

Mis aux voix, le traitement en urgence de la proposition de motion 2279 est adopté par 79 oui (unanimité des votants).

Le président. Cet objet sera traité ce soir avec le point 131 en catégorie II, cinquante minutes. Je passe la parole à M. le député Serge Hiltpold.

M. Serge Hiltpold (PLR). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, le groupe libéral-radical demande l'urgence sur le PL 11398-A pour un renforcement du frein à l'endettement.

Le président. Je vous remercie, Monsieur...

Une voix. Vote nominal !

Le président. Etes-vous soutenu ? (Plusieurs mains se lèvent.) Très bien, nous passons donc au vote nominal.

Mis aux voix, le traitement en urgence du rapport PL 11398-A est adopté par 49 oui contre 35 non (vote nominal).

Vote nominal

Le président. Nous traiterons cette urgence ce soir à 20h30. Je cède la parole à Mme la députée Sophie Forster Carbonnier.

Mme Sophie Forster Carbonnier (Ve). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, le groupe des Verts requiert l'urgence, pour un renvoi à la commission de l'environnement, sur la motion 2271 pour une gestion différenciée de la collecte des déchets urbains des entreprises.

Le président. Je vous remercie, Madame, et lance la procédure de vote.

Mis aux voix, le traitement en urgence de la proposition de motion 2271 est adopté par 61 oui contre 23 non.

Le président. Madame Klopmann, vous avez la parole.

Mme Sarah Klopmann (Ve). Merci, Monsieur le président. Les Verts demandent également l'urgence sur la M 2277 qui porte le titre «Bâtiments scolaires : remettons l'ouvrage sur le métier». Merci.

Le président. Merci, Madame la députée. J'appelle l'assemblée à s'exprimer.

Mis aux voix, le traitement en urgence de la proposition de motion 2277 est rejeté par 59 non contre 16 oui et 8 abstentions.

Le président. La parole revient à M. le député Eric Stauffer.

M. Eric Stauffer (MCG). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, je vous annonce avec beaucoup de plaisir que le MCG fêtera ses dix ans d'existence le 6 juin ! Merci de votre collaboration.

Une voix. Bravo ! (Applaudissements.)

Le président. Voilà, merci. Je donne la parole à M. le député Sandro Pistis. (Remarque.) C'est une erreur, d'accord.