Séance du jeudi 12 mars 2015 à 20h30
1re législature - 2e année - 3e session - 15e séance

M 2235

M 2235
Proposition de motion de Mmes et MM. Jean-Michel Bugnion, Emilie Flamand-Lew, Lisa Mazzone, Yves de Matteis, Boris Calame, François Lefort, Sophie Forster Carbonnier, Frédérique Perler relative aux modifications du règlement de l'enseignement du secondaire II entré en vigueur à la rentrée 2014
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XIII des 13 et 14 novembre 2014.
Proposition de motion 2235
Motion 2235

Le président. Nous abordons le point suivant de notre ordre du jour, la M 2235. Je passe la parole à son auteur, M. Jean-Michel Bugnion. (Brouhaha.) Il n'est pas là. La parole n'étant pas demandée, je mets aux voix... (Remarque.) Madame Fontanet ? Non. Je mets donc aux voix la prise en considération de cette motion. (Brouhaha. Commentaires.)

Une voix. Non ! Non ! C'est non !

Mise aux voix, la motion 2235 est adoptée et renvoyée au Conseil d'Etat par 45 oui contre 44 non.

Motion 2235

(Exclamations, rires, commentaires et applaudissements à l'annonce du résultat.)

Le président. Mesdames et Messieurs, c'était très clair: nous avons voté sur la prise en considération de la motion. (Protestations.)

Une voix. Non, ce n'était pas clair, Monsieur le président ! Il faut revoter ! (Nombreux commentaires. Un instant s'écoule.)

Le président. Mesdames et Messieurs, je n'ai eu aucune demande de renvoi en commission. (Protestations.) Personne n'a pris la parole. C'est ainsi !