Séance du vendredi 23 janvier 2015 à 15h
1re législature - 2e année - 1re session - 3e séance

M 2000-B

M 2000-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Alain Meylan, Anne Marie von Arx-Vernon, Vincent Maitre, Bertrand Buchs, Michel Forni, Francis Walpen, Daniel Zaugg, Jacques Jeannerat, Christophe Aumeunier, Gabriel Barrillier, Beatriz de Candolle, Antoine Barde, Ivan Slatkine, Jacques Béné, Charles Selleger, Philippe Schaller, Guillaume Barazzone, Pierre Conne, René Desbaillets, Pierre Weiss, Fabiano Forte, François Gillet, Fabienne Gautier pour un encouragement de l'électromobile à Genève
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 22, 23 et 29 janvier 2015.
Proposition de motion 2000
Débat et renvoi à la commission des transports: Séance du jeudi 1er décembre 2011 à 17h
Délai de traitement en commission dépassé selon l'article 194 LRGC: Débat et renvoi pour six mois à la commission des transports: Séance du vendredi 14 mars 2014 à 15h
Rapport M 2000-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 6 juin 2014 à 15h
Motion 2000
Rapport du Conseil d'Etat M 2000-B

Le président. Toujours pas de prise de parole s'agissant de la M 2000-B. Il est donc pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2000.