Séance du
jeudi 13 novembre 2014 à
20h30
1re
législature -
1re
année -
13e
session -
81e
séance
M 2187
M 2187
Proposition de motion de Mmes et MM. Bertrand Buchs, Lisa Mazzone, Anne Marie von Arx-Vernon, Guy Mettan, Jean-Marc Guinchard, Jean-Luc Forni, Martine Roset, Emilie Flamand-Lew, Sophie Forster Carbonnier, Yves de Matteis, Jean-Michel Bugnion, Boris Calame, Christian Zaugg, Sarah Klopmann, Olivier Cerutti, François Lefort, Roger Deneys, Philippe Morel, Christian Frey, Jean-Charles Rielle, Thomas Wenger, Isabelle Brunier, Pierre Vanek, Frédérique Perler, Cyril Mizrahi, Béatrice Hirsch, Michel Ducommun, François Lance, Marc Falquet : Réagissons, avec force et détermination, par la mise en place de mesures efficaces dès qu'un pic de pollution de particules fines est détecté (PM10)
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 10 et 11 avril 2014.
La proposition de motion 2187 est retirée par ses auteurs.