Séance du vendredi 10 octobre 2014 à 15h
1re législature - 1re année - 12e session - 77e séance

P 1902-A et objet(s) lié(s)

P 1902-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la pétition : Etudier dans des conditions décentes devrait être une priorité politique
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XII des 9 et 10 octobre 2014.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
P 1903-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la pétition : Rénovation d'Uni-Bastions pour les 150 ans de la pose de la première pierre en 2018
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XII des 9 et 10 octobre 2014.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
P 1905-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la pétition pour étudier dans des conditions décentes
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XII des 9 et 10 octobre 2014.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
Rapport P 1905-A

Le président. Le point suivant de notre ordre du jour concerne les P 1902-A, 1903-A et 1905-A. Le rapport est de M. Stéphane Florey, qui ne prend pas la parole. Il s'agit de renvoyer ces pétitions au Conseil d'Etat.

Mises aux voix, les conclusions de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport (renvoi de la pétition 1902 au Conseil d'Etat) sont adoptées par 64 oui (unanimité des votants).

Mises aux voix, les conclusions de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport (renvoi de la pétition 1903 au Conseil d'Etat) sont adoptées par 58 oui (unanimité des votants).

Mises aux voix, les conclusions de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport (renvoi de la pétition 1905 au Conseil d'Etat) sont adoptées par 64 oui (unanimité des votants).