Séance du
vendredi 19 septembre 2014 à
15h
1re
législature -
1re
année -
11e
session -
72e
séance
P 1893-A
P 1893-A
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition pour des Evaux respectueux du voisinage
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session XI des 18 et 19 septembre 2014.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
Le président. Nous abordons la P 1893-A. Le rapport est de M. Stéphane Florey... qui ne prend pas la parole. Personne ne souhaitant s'exprimer, je vous fais voter sur les conclusions du rapport, qui sont le renvoi au Conseil municipal d'Onex.
Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (renvoi de la pétition 1893 au Conseil municipal d'Onex) sont adoptées par 65 oui et 3 abstentions.