Séance du vendredi 11 avril 2014 à 20h30
1re législature - 1re année - 7e session - 45e séance

R 757

R 757
Proposition de résolution de Mmes et MM. Pierre Vanek, Jocelyne Haller, Salika Wenger, Michel Ducommun, Magali Orsini, Christian Grobet, Olivier Baud, Christian Zaugg concernant le recours de M. Daniel Devaud du 29 janvier 2014
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 13, 14, 27 et 28 mars 2014.
Proposition de résolution 757

Débat

Le président. Mesdames et Messieurs, nous reprenons le cours de l'ordre du jour et attaquons la proposition de résolution 757. Nous sommes en catégorie II, trente minutes. Je passe la parole au premier signataire, M. Vanek.

M. Pierre Vanek (EAG). Merci, Monsieur le président. Je vous recommande la lecture de la R 757, qui reprend un courrier que Daniel Devaud avait adressé à ce Conseil. Je l'ai repris sous forme de résolution pour que vous puissiez en avoir connaissance. Par ailleurs... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) Merci, Monsieur le président. Par ailleurs, Mesdames et Messieurs, j'annonce le retrait de cette proposition de résolution. Nous pouvons passer au point suivant de l'ordre du jour.

Présidence de M. Antoine Droin, président

Le président. Merci, Monsieur le député.

La proposition de résolution 757 est retirée par ses auteurs.