Séance du
jeudi 27 mars 2014 à
10h
1re
législature -
1re
année -
6e
session -
34e
séance
R 741
R 741
Proposition de résolution de Mme et MM. Patrick Lussi, Eric Bertinat, Christina Meissner, Stéphane Florey, Antoine Bertschy, Bernhard Riedweg, Marc Falquet: « Mandat de négociations avec l'Union européenne dans le domaine institutionnel » : Non à une adhésion déguisée à l'UE !
Ce texte figure dans le «Recueil des objets déposés et non traités durant la 57e législature».
Débat
Le président. Nous passons au point 54 de l'ordre du jour, la proposition de résolution 741. Nous sommes en catégorie II, trente minutes. Monsieur Patrick Lussi, vous pouvez vous exprimer.
M. Patrick Lussi (UDC). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, l'UDC vous fera gagner trente minutes aujourd'hui. Les invites de cette résolution 741 étant actuellement discutées - voire disputées - à Berne au sein du Conseil fédéral, l'Union démocratique du centre retire cette proposition de résolution.
Le président. Merci, Monsieur le député. Il en est pris acte.
La proposition de résolution 741 est retirée par ses auteurs.