Séance du
vendredi 14 mars 2014 à
17h
1re
législature -
1re
année -
6e
session -
31e
séance
Points initiaux
La séance est ouverte à 17h, sous la présidence de M. Antoine Droin, président.
Assistent à la séance: MM. François Longchamp, président du Conseil d'Etat, Pierre Maudet, Serge Dal Busco, Luc Barthassat et Antonio Hodgers, conseillers d'Etat.
Exhortation
Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.
Personnes excusées
Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: Mme et M. Anne Emery-Torracinta et Mauro Poggia, conseillers d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Lionel Halpérin, Philippe Joye, Cyril Mizrahi, Bénédicte Montant, Salima Moyard et Pierre Ronget, députés.
Députés suppléants présents: Mmes et MM. Christophe Aumeunier, Maria Casares, Françoise Sapin, Nicole Valiquer Grecuccio, Georges Vuillod et Yvan Zweifel.
Discussion et approbation de l'ordre du jour
Le président. Monsieur Buchs, vous avez demandé la parole.
M. Bertrand Buchs (PDC). Merci beaucoup, Monsieur le président. Je demande l'urgence pour le PL 11280-A sur la LSDom, concernant la mise en place d'un service d'hospitalisation à domicile.
Le président. Monsieur Buchs, votre groupe a déjà utilisé ses deux demandes.
M. Bertrand Buchs. Tant pis, merci ! (Rires.)
Une voix. Bravo, bien essayé !
Correspondance
Le président. Le Bureau et les chefs de groupes ont trouvé sur leurs places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.
Plainte déposée le 13 mars 2014 par le Bureau du Grand Conseil auprès du Procureur général contre inconnu du chef de violation du secret de fonction (visite de la commission des visiteurs à Champ-Dollon, le 25 février 2014) (transmis à la commission des visiteurs officiels). (C-3318)
Lettre de M. VANEK Pierre, député, au Grand Conseil de la République et canton de Genève à propos du traitement de la correspondance (C-3319)
Le président. Monsieur Vanek, vous avez la parole.
M. Pierre Vanek (EAG). Merci, Monsieur le président. Je crois que vous avez reçu un courrier aujourd'hui - je suis bien placé pour le savoir, car il a été envoyé par un certain Pierre Vanek. J'en demande la lecture.
Le président. Etes-vous soutenu ? (Quelques mains se lèvent.)
M. Pierre Vanek. Oui ! (Protestations.)
Des voix. Non !
Une voix. Bien sûr ! (Commentaires. Protestations.)
Le président. Ça va être juste, il faut compter... Voilà, très bien, nous pouvons procéder à la lecture. Je demande à Mme la secrétaire de bien vouloir lire ce courrier 3319 adressé au Grand Conseil. Merci, Madame Wenger. (Brouhaha. Le président agite la cloche. La secrétaire commence la lecture. Elle est interrompue au cours de celle-ci.)
M. Eric Stauffer. Selon l'article 79, alinéa 1, lettre a, je demande une motion d'ordre !
Le président. Pas pendant la lecture, Monsieur le député ! (Protestations.)
M. Eric Stauffer. C'est possible en tout temps, Monsieur le président ! (Protestations. Commentaires. Brouhaha.)
Le président. Nous ne sommes pas en train de débattre, mais de lire un courrier.
M. Eric Stauffer. Ce n'est pas mentionné «pendant le débat», c'est possible en tout temps, Monsieur le président ! Article 79, alinéa 1, lettre a !
Le président. Je suspends la séance et nous réunissons le Bureau.
La séance est suspendue à 17h01.
La séance est reprise à 17h04.
Le président. Nous reprenons la séance. Le Bureau a décidé que la lecture pouvait se poursuivre. Madame la secrétaire, veuillez continuer, je vous prie. (La secrétaire reprend la lecture du courrier. Brouhaha durant la lecture.)
Annonces et dépôts
Le président. La pétition suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:
Pétition pour le site unique de l'ECG Ella-Maillart (P-1895)
Le président. Monsieur Buchs, vous avez la parole.
M. Bertrand Buchs (PDC). Merci, Monsieur le président. Le parti démocrate-chrétien retire la proposition de motion 2046 sur des corrections urgentes du nouveau réseau TPG ainsi qu'un geste commercial et promotionnel.
Le président. Il en est pris acte, Monsieur le député, merci.