Séance du
vendredi 14 février 2014 à
15h
1re
législature -
1re
année -
5e
session -
25e
séance
RD 1015-A
RD 1015-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la réforme de l'éducation spécialisée
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session V des 13 et 14 février 2014.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
Le président. Nous passons à la suite, le RD 1015-A. La parole n'est pas demandée.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 1015-A.