Séance du vendredi 24 janvier 2014 à 15h
1re législature - 1re année - 4e session - 20e séance

M 1950-C

M 1950-C
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Anne Emery-Torracinta, Christian Bavarel, Philippe Schaller, Marie Salima Moyard, Mathilde Captyn, Alain Charbonnier, Christian Dandrès, François Lefort, Brigitte Schneider-Bidaux, Lydia Schneider Hausser, Fabiano Forte, Michel Forni, Anne Marie von Arx-Vernon, Olivier Norer : Il faut connaître l'ampleur et l'évolution de la pauvreté pour la combattre !
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 19 et 20 décembre 2013.
Proposition de motion 1950
Débat et renvoi en commission: Session 6 (mars 2011) - Séance 29 du 17.03.2011
Rapport M 1950-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 9 (juin 2011) - Séance 51 du 10.06.2011
Motion 1950
Rapport du Conseil d'Etat M 1950-B
Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 1950-B: Session 6 (mars 2012) - Séance 35 du 22.03.2012
Rapport du Conseil d'Etat M 1950-C

Le président. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 1950.