Séance du jeudi 28 novembre 2013 à 17h
1^re législature - 1^re année - 2^e session - 5^e séance

Le président. Le rapport est de M. Pierre Conne, à qui je cède la parole.

M. Pierre Conne (PLR), rapporteur. Monsieur le président, chers collègues, la commission des droits politiques a examiné la compatibilité des députés suppléants désignés selon la répartition prévue aux articles 179 et 27A de la loi portant règlement du Grand Conseil de la République et canton de Genève. La commission n'a relevé aucun cas d'incompatibilité.

La liste des députés qui seront amenés à fonctionner comme suppléants, après leur prestation de serment lors de cette séance, est la suivante: Mme Geneviève Arnold, M. Alexis Barbey, Mme Maria Casares, M. Gilbert Catelain, Mme Vera Figurek, M. Florian Gander, M. Pierre Gauthier, Mme Delphine Klopfenstein Broggini, M. Jean-Charles Lathion, Mme Magali Origa, M. André Pfeffer, Mme Françoise Sapin, Mme Marion Sobanek, M. Francisco Valentin, Mme Nicole Valiquer Grecuccio, M. Georges Vuillod et M. Yvan Zweifel.

Le Grand Conseil prend acte de ce rapport oral.

Le président. Les députés suppléants vont prêter serment immédiatement. Leurs liens d'intérêts figureront au Mémorial.

Liens d'intérêts des députés suppléants