Séance du jeudi 7 novembre 2013 à 17h
1^re législature - 1^re année - 1^re session - 1^re séance

Le président. Je prie Mme la secrétaire de donner lecture de la lettre de la chancelière d'Etat du 22 octobre 2013 concernant l'élection du Grand Conseil.

(Mme la secrétaire lit la lettre de la chancelière d'Etat.)

Le président. Je remercie Mme la benjamine du Grand Conseil et la prie maintenant de bien vouloir donner lecture du rapport du Bureau provisoire sur la validation de l'élection du Grand Conseil du 6 octobre 2013. Ce rapport a été déposé sur vos places et figurera au Mémorial.

Rapport divers 1012

Le président. Une observation est-elle faite au sujet de ce rapport ? Si tel n'est pas le cas - je vous en remercie - il en est pris acte. En conséquence, l'élection du Grand Conseil du 6 octobre 2013 est validée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport divers 1012.