Visiteurs officiels du Grand Conseil
- Membres
- Objets en suspens devant la commission
- Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
- Rapports annuels
- Délégation à la commission interparlementaire de contrôle de la détention pénale
Membres
Délégation à la commission interparlementaire de contrôle de la détention pénale
Objets en suspens devant la commission
M 2951-B
M 2951-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Sylvain Thévoz, Léna Strasser, Jean-Pierre Tombola, Jacklean Kalibala, Matthieu Jotterand, Jean-Charles Rielle, Julien Nicolet-dit-Félix, Grégoire Carasso, Diego Esteban, Sophie Demaurex, Alberto Velasco, Pierre Eckert, Emilie Fernandez, Céline Bartolomucci, Sophie Bobillier, Léo Peterschmitt, Marjorie de Chastonay pour que Genève améliore la situation des enfants dont un parent est détenu
Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
M 2666-B
M 2666-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Pierre Bayenet, Léna Strasser, Sébastien Desfayes, Pierre Eckert, Pierre Vanek, Diego Esteban, Jocelyne Haller, Boris Calame, Jean-Marc Guinchard, David Martin, Badia Luthi, Emmanuel Deonna, Youniss Mussa, Christina Meissner, Sylvain Thévoz, Bertrand Buchs, Yves de Matteis, Jean Batou, Adrienne Sordet, Claude Bocquet, Olivier Baud, Souheil Sayegh, Delphine Bachmann, Katia Leonelli pour une politique pénitentiaire humaine, cohérente et économique
Rapports annuels
RD01499.pdf
RD01499.pdf
RD 1499 - Rapport annuel de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil (3e année de législature 2018-2023)
RD01527.pdf
RD01527.pdf
RD 1527 - Rapport annuel de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil (4e année de législature 2018-2023)
RD01533.pdf
RD01533.pdf
RD 1533 - Rapport annuel de la commission des visiteurs officiels du Grand Conseil (5e année de législature 2018-2023)
RD01608.pdf
RD01608.pdf
RD 1608 - Rapport annuel de la Commission des visiteurs officiels du Grand Conseil (1re année de la législature 2023-2028)