Travaux
- Membres
- Objets en suspens devant la commission
- Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
- Délégation à la commission interparlementaire de contrôle (SIERA)
Membres
Délégation à la commission interparlementaire de contrôle (SIERA)
Objets en suspens devant la commission
PL 13646
PL 13646
Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 110 000 000 francs pour l'acquisition de terrains, bâtiments, droits de superficie distincts et permanents, lots de propriété par étages et droits à bâtir
PL 13647
PL 13647
Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'étude et d'investissement de 15 000 000 francs et un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 35 000 000 francs pour développer l'infrastructure écologique cantonale et mettre en oeuvre des mesures de compensation écologique
PL 13657
PL 13657
Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 16 545 000 francs pour la refonte des systèmes d'information et de communication du domaine de l'action sociale - phase « Fondations »
PL 13682
PL 13682
Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 83 214 500 francs en vue de la rénovation de 3 bâtiments hospitaliers dénommés « Arve », « Aire » et « Allondon » à Loëx sur la commune de Bernex, ainsi qu'un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 4 485 500 francs en faveur des Hôpitaux Universitaires de Genève pour l'équipement desdits bâtiments
PL 13690
PL 13690
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 13060 ouvrant un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 7 000 000 francs et du crédit supplémentaire de 1 390 000 francs accordé par la commission des travaux en faveur de la Fondation ETM - Ecole des musiques actuelles et des technologies musicales, pour la transformation et l'aménagement en école de musique de l'immeuble sis 2, passage de la Radio à Genève
PL 13691
PL 13691
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 12079 ouvrant un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 9 170 450 francs pour les travaux de transformation et l'équipement des Etablissements publics pour l'intégration (EPI) pour les années 2017 à 2021
PL 13698
PL 13698
Projet de loi du Conseil d'Etat sur la simplification administrative et les référentiels cantonaux des données de base des personnes (LSARDP) (B 4 24) (Mise en oeuvre du principe once only)
PL 13699
PL 13699
Projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit d'investissement de 18 990 000 francs pour l'évolution de la cyberadministration afin de tenir compte des objectifs du programme de législature 2023-2028
M 2870-A
M 2870-A
Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier la proposition de motion de François Baertschi, Jean-Marie Voumard, Florian Gander, Sandro Pistis, Daniel Sormanni, Gabriela Sonderegger, Thierry Cerutti, Christian Flury : Contre les risques de pénurie, reprenons en toute urgence le projet de construction du barrage de Conflan !
M 3052-A
M 3052-A
Rapport de la commission législative chargée d'étudier la proposition de motion de Guy Mettan, Christo Ivanov, Lionel Dugerdil, Daniel Noël, Florian Dugerdil, Julien Ramu, André Pfeffer, Stéphane Florey, Marc Falquet, Patrick Lussi, Thierry Oppikofer, Murat-Julian Alder, Jean-Pierre Pasquier pour préserver la souveraineté numérique du canton de Genève
M 3138
M 3138
Proposition de motion de Julien Nicolet-dit-Félix, Dilara Bayrak, Yves de Matteis, Emilie Fernandez, Cédric Jeanneret, Angèle-Marie Habiyakare, Lara Atassi, Céline Bartolomucci, Louise Trottet, Laura Mach, Pierre Eckert, Sophie Bobillier, Léo Peterschmitt, Uzma Khamis Vannini, Diego Esteban pour un plan de désengagement des logiciels propriétaires et des solutions d'hébergement numérique états-uniens
M 3156
M 3156
Proposition de motion de Christo Ivanov, Lionel Dugerdil, Marc Falquet, Jean-Louis Fazio, Guy Mettan, Patrick Lussi, Louise Trottet, Cédric Jeanneret, Angèle-Marie Habiyakare, Julien Nicolet-dit-Félix requérant de réaliser une passerelle entre le chemin de la Gravière et l'avenue de Sainte-Clotilde
Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
PL 13615-A
PL 13615-A
Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 41 000 000 francs en faveur de l'Université de Genève pour l'achat et les travaux d'aménagement de l'immeuble sis boulevard Carl-Vogt 64 à Genève
PL 13619-A
PL 13619-A
Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit supplémentaire d'investissement de 16 800 000 francs à la loi 12994 pour la réalisation du bâtiment de la Police internationale au Grand-Saconnex