Séance du vendredi 26 janvier 2018 à 14h
1re législature - 4e année - 11e session - 60e séance

M 2199-B

M 2199-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Serge Hiltpold, Renaud Gautier, Pierre Conne, Bénédicte Montant, Raymond Wicky, Jacques Béné, Daniel Zaugg, Beatriz de Candolle, Frédéric Hohl, Pierre Weiss, Jean Romain, Pierre Ronget, Gabriel Barrillier, Nathalie Fontanet, Simone de Montmollin, Antoine Barde, Edouard Cuendet pour un renforcement de la maintenance du matériel roulant à Genève
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session IX des 23 et 24 novembre 2017.
Proposition de motion 2199
Première partie du débat: Séance du vendredi 11 avril 2014 à 17h
Fin du débat et renvoi à la commission des travaux: Séance du vendredi 11 avril 2014 à 20h30
Délai de traitement en commission dépassé selon l'article 194 LRGC: Débat et renvoi pour six mois à la commission des travaux: Séance du vendredi 13 mai 2016 à 14h
Rapport M 2199-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 2 juin 2017 à 16h05
Motion 2199
Rapport du Conseil d'Etat M 2199-B

Le président. Le prochain point est la M 2199-B. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2199.