République et canton de Genève

Grand Conseil

2014201520162017201820192020202120222023

2024

2025

Janvier-Février

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 11926 L 12615 L 12789 L 12868 L 13195 L 13345 L 13346 L 13349 L 13362 L 13370 L 13375 L 13379 L 13385

Votes nominaux

IN 192-B, vote nominal : prise en considération
IN 192-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2498-A, vote nominal : prise en considération
M 2533-A, vote nominal : prise en considération
M 2566-A, vote nominal : prise en considération
M 2577-A, vote nominal : prise en considération
M 2692, vote nominal : prise en considération
M 2725-A, vote nominal : prise en considération
M 2781-A, vote nominal : prise en considération
M 2834-A, vote nominal : prise en considération
M 2984, vote nominal : prise en considération
PL 11926-A, vote nominal : 1er débat
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de N. Buffet-Desfayes - art. 129, al. 3 (nouvelle teneur)
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti - art. 3 (souligné) (nouveau)
PL 11926-A, vote nominal : 3e débat
PL 12615-A, vote nominal : 3e débat
PL 12789-A, vote nominal : 1er débat
PL 12789-A, vote nominal : 3e débat
PL 12868-A, vote nominal : 3e débat
PL 13195-A, vote nominal : 3e débat
PL 13349-A, vote nominal : 3e débat
R 858-A, vote nominal : prise en considération
R 870-A, vote nominal : prise en considération
R 875-A, vote nominal : prise en considération
R 878, vote nominal : prise en considération
R 930-A, vote nominal : prise en considération
R 957-A, vote nominal : prise en considération
R 991-A, vote nominal : prise en considération
R 1001-A, vote nominal : prise en considération
R 1007-A, vote nominal : prise en considération

Correspondance figurant au Mémorial

C 4115 C 4117 C 4118

Dépôt

  • Mardi 9 janvier 2024 à 12h00

Mars

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12593 L 12593 NP L 13222 L 13235 L 13359 L 13392 L 13398 L 13408

Votes nominaux

M 2384-C, vote nominal : prise d'acte
M 2563-A, vote nominal : prise en considération
M 2602-A, vote nominal : prise en considération
M 2661-A, vote nominal : prise en considération
M 2664-A, vote nominal : prise en considération
M 2671-B, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat
M 2672-B, vote nominal : prise en considération
M 2708-A, vote nominal : prise en considération
M 2724-A, vote nominal : prise en considération
M 2842-A, vote nominal : prise en considération
M 2889-A, vote nominal : prise en considération
M 3007, vote nominal : prise en considération
M 3008, vote nominal : prise en considération
P 2172-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2174-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2183-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2184-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2188-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 12593-E, vote nominal : 3e débat
PL 13222-A, vote nominal : 3e débat
PL 13235-B, vote nominal : 3e débat
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : sous-amendement de P. Nicollier à l'amendement de C. Marti - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti tel qu'amendé par le sous-amendement de P. Nicollier - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13392-A, vote nominal : 3e débat
PL 13398, vote nominal : 3e débat
PO 6, vote nominal : prise en considération
RD 1528-A, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4126

Dépôt

  • Mardi 5 mars 2024 à 12h00

Mai (2 et 3)

Ordre du jour

Textes déposés

PL 13466 PL 13467 PL 13468 PL 13469 PL 13470 PL 13471 PL 13472 PL 13473 PL 13474 PL 13475 PL 13476 PL 13477 PL 13478 PL 13479 PL 13480 PL 13481 PL 13482 PL 13483 PL 13484

Élections judiciaires

E 2963 E 2974 E 3057 E 3058 E 3059 E 3062 E 3063 E 3064

Téléchargement des objets parlementaires

Séances

  • Jeudi 2 mai à 17h
  • Jeudi 2 mai à 20h30
  • Vendredi 3 mai à 14h
  • Vendredi 3 mai à 16h
  • Vendredi 3 mai à 18h

Dépôt

  • Mardi 16 avril 2024 à 12h00

Mai (30 et 31)

Séances

  • Jeudi 30 mai à 17h
  • Jeudi 30 mai à 20h30
  • Vendredi 31 mai à 14h
  • Vendredi 31 mai à 16h
  • Vendredi 31 mai à 18h

Dépôt

  • Mardi 14 mai 2024 à 12h00

Juin

Séances

  • Jeudi 20 juin à 14h - Comptes 2023
  • Jeudi 20 juin à 17h - Comptes 2023
  • Jeudi 20 juin à 20h30 - Comptes 2023
  • Vendredi 21 juin à 8h - Comptes 2023
  • Vendredi 21 juin à 10h - Comptes 2023
  • Vendredi 21 juin à 14h - Comptes 2023
  • Vendredi 21 juin à 17h - Comptes 2023
  • Vendredi 21 juin à 20h30 - Comptes 2023

Dépôt

  • Mardi 4 juin 2024 à 12h00

Août

Séances

  • Jeudi 29 août à 17h
  • Jeudi 29 août à 20h30
  • Vendredi 30 août à 14h
  • Vendredi 30 août à 16h
  • Vendredi 30 août à 18h

Dépôt

  • Mardi 13 août 2024 à 12h00

Septembre-Octobre

Séances

  • Jeudi 26 septembre à 17h
  • Jeudi 26 septembre à 20h30
  • Vendredi 27 septembre à 14h
  • Vendredi 27 septembre à 16h
  • Vendredi 27 septembre à 18h
  • Jeudi 3 octobre à 17h
  • Jeudi 3 octobre à 20h30
  • Vendredi 4 octobre à 14h
  • Vendredi 4 octobre à 16h
  • Vendredi 4 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 10 septembre 2024 à 12h00

Octobre

Séances

  • Jeudi 31 octobre à 17h
  • Jeudi 31 octobre à 20h30
  • Vendredi 1 novembre à 14h
  • Vendredi 1 novembre à 16h
  • Vendredi 1 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 15 octobre 2024 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 21 novembre à 17h
  • Jeudi 21 novembre à 20h30
  • Vendredi 22 novembre à 14h
  • Vendredi 22 novembre à 16h
  • Vendredi 22 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 5 novembre 2024 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 12 décembre à 14h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 17h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 20h30 - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 8h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 10h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 14h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 17h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 20h30 - Budget 2025

Dépôt

  • Mardi 26 novembre 2024 à 12h00