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Description: Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figurant dans le plan du registre foncier.
Elle décrit les conduites de pétrole, de gaz et autres conduites régies par la législation sur les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux.
A ces données ont été ajoutées les lignes haute-tension traversant le territoire genevois.
Description: Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figurant dans le plan du registre foncier.
Elle décrit les conduites de pétrole, de gaz et autres conduites régies par la législation sur les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux.
A ces données ont été ajoutées les lignes haute-tension traversant le territoire genevois.
Description: Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de façon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- Bassin
- Réservoir enterré
- Citerne
- autres
Description: Piscine
Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin
Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à l'agrément, à la rétention, à la pisciculture et à la décantation (STEP). Pour ces deux objets, seul le bord intérieur est déterminé. L'épaisseur de la structure est fixe.
Description: Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol.
On trouve dans cette catégorie, entre autre : détails de bâtiments, fontaines, monuments, murs, murs mitoyen, ouvrages de protection des rives, terrains de sport, escaliers, tunnels/passages inférieurs
Description: Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol.
On trouve dans cette catégorie, entre autre : détails de bâtiments, fontaines, monuments, murs, murs mitoyen, ouvrages de protection des rives, terrains de sport, escaliers, tunnels/passages inférieurs
Description: Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol.
On trouve dans cette catégorie, entre autre : détails de bâtiments, fontaines, monuments, murs, murs mitoyen, ouvrages de protection des rives, terrains de sport, escaliers, tunnels/passages inférieurs
Description: Sous la terminologie usuelle de couverture du sol sont regroupés les différents types de nature du sol devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partition complète du territoire.
On distingue 6 types de natures du sol : - revêtement dur
- verte
- eau
- boisée
- sans végétation
- autres natures.
Seule la nature "revêtement dur" fait partie de la mise à jour permanente effectuée dans le cadre de la conservation, contrairement aux autres natures dont la mise à jour est réalisée périodiquement.
Description: Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier, en complément à la couverture du sol.
On trouve dans cette catégorie, entre autre : détails de bâtiments, fontaines, monuments, murs, murs mitoyen, ouvrages de protection des rives, terrains de sport, escaliers, tunnels/passages inférieurs