Catalogue
Carte des secteurs géographiques (régions) de la direction des autorisations de construire
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REGISTRE DES VIGNES
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe registre des vignes recence pour toute la surface du canton les surfaces viticoles, les types de cépages, les porte-greffes, l'année de plantation, le nom de l'exploitant, entre autres.
RELATIONS APICULTEURS - RUCHERS
Uniquement partenaires SITG | LigneRELATIONS D'APPARTENANCE DES APICULTEURS AVEC LEURS RUCHERS
Matérialisation des liens entre les apiculteurs et les ruchers genevois.
Cette couche représente les relations entre les chaudières dites "centralisées" et les bâtiments qu'elles desservent. Il existe des chaudières centralisées qui alimentent en chaleur plusieurs bâtiments. Les relations chaudières indiquent quels sont les bâtiments qui sont alimentés par une même chaudière centralisée.
Les données proviennent de l'application TopoIDC (OCEN).
Elles sont saisies par des concessionnaires mandatés par le propriétaire du bâtiment ou son répondant (par exemple une régie), les concessionnaire sont accrédités par l'OCEN, et sont responsables de saisir les données et calculer l'IDC (indice de dépense de chaleur) en conséquence.
Seuls les bâtiment ayant fait l'objet d'un calcul d'IDC sont renseignés.
L'exactitude de la donnée dépend de la qualité de saisie effectuée par les concessionnaires, ces relations ne sont pas systématiquement contrôlées par l'OCEN.
La fréquence de mise à jour dépend de la saisie de l'IDC, soit en principe une par année, mais les données saisie sont mises à jour en continue (au plus de manière hebdomadaire).
Le Code ICF correspond l'identifiant unique de chaudière (ICF : anciennement Inspection Cantonale du Feu).
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RELEVE DE LA LISIERE FORESTIERE
| Ligne
Le cadastre forestier présente de manière indicative l'étendue de la forêt au sens de la législation forestière.
Sa mise à jour s'effectue par le biais de "constats" ou de "relevés de nature forestière" lors desquels l'appartenance des boisés à la forêt est constatée et la lisière précisément relevée sur les indications de l'inspecteur cantonal des forêts.
Les "constats de nature forestière" font l'objet de publications dans la FAO et comprennent des voies de recours.
Une fois la procédure dûment terminée, la lisière précisément relevée et validée est reportée sur le présent plan. Le pourtour du cadastre forestier est adapté en conséquence. La ligne de lisière représente ainsi la lisière ayant force de chose jugée, tout en conservant son caractère dynamique.
Les relevés n'ayant pas été publiés dans la FAO ne figurent pas sur cette couche.
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REPARTITION DES SECTEURS DU SMS
| Polygone
La carte des secteurs indique la répartition géographique de la prise en charge du suivi des mesures de protections du patrimoine par les architectes-conservatrices·teurs du service des monuments et des sites.
La publication de cette carte s'adresse tant aux propriétaires et à leurs mandataires qu'aux entités administratives.
Elle permet notamment de clarifier la prise en charge par le service des demande d'autorisation de construire.
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REPARTITION REGIONALE DES GARDES DE L'ENVIRONNEMENT - SECTEURS
Consultation par géoservices | PolygoneREPARTITION REGIONALE DU CORPS DES GARDES DE L'ENVIRONNEMENT - SECTEURS
Les zones représentées permettent de situer les régions rattachées aux postes des gardes, de connaître les communes attribuées aux gardes en vue d'action de relations publiques (îlotage) et de connaître le nom du garde îlotier ainsi que le numéro de l'îlot.
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Les zones représentées permettent de situer les régions attribuées aux gestionnaires en vue du suivi de projet.
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REPARTITION REGIONALE GARDES DE L'ENVIRONNEMENT - POSTES
Consultation par géoservices | PointREPARTITION REGIONALE DU CORPS DES GARDES DE L'ENVIRONNEMENT - POSTES
Les ponctuels représentées permettent de situer les postes des gardes, positionnés sur leur adresse géoréférencées.
Il existe aujourd'hui 4 postes répertoriés:
- 7 rue des Battoirs - Genève
- 71 chemin des Grands-Bois - Jussy
- 102 route de Colovrex - Bellevue
- 13 chemin du Trèfle-Blanc - Lancy/Plan-les-Ouates
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REPERTOIRE DES ENTREPRISES (REG)
| Point
REPERTOIRE DES ENTREPRISES DU CANTON DE GENEVE (REG)
Le Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG) contient des informations relatives à toutes entités (entreprise ou établissement) exercant une activité dans le canton de Genève.
L'entreprise est une entité juridiquement autonome, avec ou sans personnalité juridique, organisée pour produire des biens ou fournir des services, avec ou sans but lucratif, à l'usage des particuliers ou des collectivités publiques, bénéficie d'une certaine liberté de décision quant à l'affectation des ressources et à l'utilisation des moyens destinés à la production de ces biens et services.
L'établissement est le lieu topographiquement identifié dans lequel l'entreprise exerce son activité.
Ne sont représentés que les entreprises dont le siège se trouve dans le canton de Genève et les établissements dont le point adresse est connu du SITG (IDPADR).
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Le cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) représente l'ensemble des équipements servant à la collecte, l'évacuation et le traitement des eaux usées et météoriques. Il est l'instrument principal de la gestion de l'assainissement des eaux.
L'obligation de cadastrer les réseaux d'assainissement a été introduite dans la loi cantonale sur les eaux (L 2 05) le 23 mars 2001.
Le groupe de couches 'réseau d'assainissement des eaux' regroupe les données suivantes:
- Changement de caractéristiques rae_pt_chgmt_caracteristiques
- Collecteur rae_collecteur
- Colonnes sèches rae_colonnes_seches
- Déversoir rae_deversoir
- Fontaine rae_fontaine
- Fossé, bisse rae_fosse_bisse
-Grille,sac rae_grille_sac
- Ouvrage de traitement rae_ouvrage_traitement
- Ouvrages spéciaux rae_ouvrages_speciaux
- Point de raccordement rae_pt_raccordement
- Point de rejet rae_pt_rejet
- Regard, chambre rae_regard_chambre
- Sous bassin versant rae_sous_bassin_versant
- Station de pompage rae_station_pompage
- Stockage eaux rae_stockage_eaux
- Emprise des ouvrages de rétentions des eaux rae_stockage_eaux_emprise
- Ouvrages d'infiltration ponctuels rae_ouv_infiltration
- Ouvrages d'infiltraton linéaire rae_ouv_infiltration_lineaire
- Grilles de sols linéaires rae_grille_lineaire
- Descentes de toiture rae_descente_toiture
Les points de changement de caractéristiques matérialisent le long des collecteurs des changements de type:
- Pente
- Diamètre
- Matériau
- Date de pose
Ces changements interviennent sans qu'un ouvrage,par exemple un regard de visite, ne soit construit.
Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainissement des eaux".
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Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu'aux stations d'épuration des eaux (STEP) ou jusqu'au milieu récepteur naturel (cours d'eau, lac, etc.).
Ils constituent l'ossature du Cadastre du Réseau d'Assainissement des Eaux (CRAE).
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Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement.
L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'eaux contre les atteintes de l'urbanisation, les rejets des eaux pluviales dans les cours d'eau, directement ou par l'intermédiaire d'un réseau, sont limités.
Un autre objectif du PGEE est d'assurer sur le long terme une capacité hydraulique des canalisations d'eaux pluviales suffisante. Dans certaines situations, il convient de limiter les rejets des eaux pluviales pour des questions strictement hydrauliques.
La contrainte de rejet des eaux pluviales, exprimée en litres par secondes et par hectare, est associée à un temps de retour. Elle est déterminée au cas par cas, en fonction de la sensibilité du cours d'eau et de la capacité hydraulique du réseau d'eaux pluviales.
Chaque projet soumis à une contrainte de rejet devra prendre les mesures nécessaires en vue de limiter le débit des eaux pluviales qu'il rejette.
Certaines portions du territoire (routes, zones industrielles), peuvent également être soumises à des exigences en matière de dépollution des eaux de ruissellement avant rejet.
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Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ou dans un bassin de rétention, sans passer par la station d'épuration.
Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainissement des eaux".
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