Catalogue
PISCINES

Piscine
Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées.
Bassin
Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à l'agrément, à la rétention, à la pisciculture et à la décantation (STEP).
Pour ces deux objets, seul le bord intérieur est déterminé. L'épaisseur de la structure est fixe.
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La couche des cases sur la voie publique réservées aux personnes handicapées recense les places disponibles sur la voie publique.
En fonction de l'accès au véhicule et dans la mesure du possible, les places sont élargies. Dans certains cas, la durée peut être limitée. Celle-ci est alors indiquée par un panneau de signalisation vertical.
La plupart des modifications de ces aménagements font l'objet d'une approbation d'un plan de marquage, qui servent également à la mise à jour des données.
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Le plan d'implantation des sondes géothermiques verticales est effectuée sur la base des modèles des formations attribuées au sommet du toit de l'imperméable (molasse + riss) et du toit de l'alluvion ancienne. Celui-ci est divisé en deux zones.
La première zone représente les lieux où l'implantation de sondes géothermiques est interdite en raison de la présence de nappes d'eau souterraines du domaine public.
La deuxième zone indique les endroits où il est nécessaire de demander, auprès du service de géologie sols et déchets (GESDEC) des renseignements complémentaires.
Remarque importante
Le requérant est tenu de vérifier que l'implantation et la profondeur des forages sont compatibles avec d'éventuelles installations enterrées existantes (canalisations, galeries, tunnels, ancrages, etc).
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"Plan démonstratif" relatif au traité conclu entre les commissaires de la République de Genève et les commissaires de Sa Majesté Sarde, à Turin le 3 juin 1754. Ce plan fait partie d'un lot de trois plans sur support papier portant la même cote et conservés aux Archives d'Etat de Genève. Soit un plan topographique du village et du territoire de Gy relatif à l'art.3 du traité de Turin du 3 juin 1754, ainsi qu'un plan topographique du territoire et du village de Sionnet également relatif à l'art.3 du traité de Turin du 3 juin 1754.
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Auteur :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.
Plan topographique de la délimitation de Genève et de la Savoie levé le 1er avril 1756, sur papier, en application du Traité de Turin de 1754 (annexe de P.H. 4810) et conformément au procès-verbal du 1er février 1755 (indications des anciens confins). Par ailleurs, il existe deux fac-similés de ce plan, l'un encadré et l'autre conservé dans la collection Dumur (AEG Archives privées 247/V/135).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Auteur :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime
Plan topographique des fonds dépendant de la cure de Russin, de la grande et de la petite dîme, annexe du procès-verbal de délimitation dressé par les commissaires de la République de Genève et du Roi de France, le 29 décembre 1763 en exécution du traité du 15 août 1749 (annexe du P.H. 4810). L'original de ce plan sur support papier est conservé aux Archives d'Etat de Genève.
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Auteur :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime
Cette carte a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trois cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes des limites du canton de Genève du côté de la Savoie sont conformes au procès-verbal de délimitation du 15 juin 1816 ; elles sont signées Provana de Collegno et Charles Pictet-de-Rochemont (annexe de Savoie 37).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Auteur :
Service du Grand Conseil
Le plan de base de la mensuration officielle (PB-MO) est le plus récent des produits de la MO et remplace le traditionnel plan d’ensemble (PE) dans les régions où des données numériques existent.
Le PB-MO constitue un produit spécifique automatiquement dérivé des données de la mensuration officielle sans généralisation géométrique, la seule exception est la représentation des rochers qui est issue directement de la carte nationale suisse au 1:25'000.
Avec le plan de base de la mensuration officielle (PB-MO), la MO peut offrir à ses clients un produit uniforme sur l’entier du territoire national. A contrario du PE, pour lequel il existe autant de version que la Suisse compte de cantons, le PB-MO est un et un seul produit dont le nom a d’ailleurs été protégé.
L’instruction pour la représentation du plan de base de la mensuration officielle a été publiée officiellement le 27 mars 2009 et fait office de modèle de représentation
PLAN DE CHARGE DE TRAFIC POUR LE TRANSPORT INDIVIDUEL
Uniquement partenaires SITG | LigneCette couche est générée à partir d'un export Visum (logiciel de modélisation des transports) par interpolation à partir des données de comptages routiers.
Ce plan de charge contient les charges en trafic pour les heures de pointe (matin et soir) ainsi que les valeurs journalières pour les jours ouvrables et la semaine complète, selon les deux sens de circulation.
Les données de charge sont issues des valeurs de comptage routier de 2019, pour les troncons où ces données existent.
A noter que pour certains troncons, ce ne sont pas les données comptages 2019 qui sont utilisées, mais celles d'une autre année, le cas échéant spécifiée dans le nouveau champ ANNEE_COM.
Les valeurs des autres sections ont été interpolées grâce au modèle de prévision de trafic (Modèle Multimodal Transfrontalier).
Pour rappel, ces données trafic individuel sont calculées au moyen d'une modélisation intégrant des mesures de trafic et interpolant les valeurs au niveau des autres axes routiers.
Il ne s'agit pour la plupart du temps pas de valeurs mesurées mais d'une modélisation. Dès lors toute utilisation de ces données doit être faite avec précaution car elles comportent une marge d'erreur et doivent être ainsi interprétées de manière indicative.
Remarque:
Les données de plan de charge du trafic relatives à des années précédentes restent disponibles dans les données historiques du SITG.
PLAN DE VILLE 1:10'000

Plans de ville numériques à l'échelle 1:10'000
Le plan officiel de Genève, plus communément appelé plan de ville est réalisé à l'aide d'outils cartographiques spécialisés. Diverses données du SITG (bâtiments, graphe routier, .) sont nécessaires à laconfection vecteur de ce dernier. Une rasterisation permet de produire les images du plan disponible aux partenaires du SITG ainsi qu'aux particuliers. Ce processus est renouvelé chaque année.
L'étendue géographique de ce plan correspond au Grand Genève, couvrant ainsi un territoire allant de Nyon au Petit-Bornand et de Thonon-les-Bains à Bellegarde-sur-Valserine.
Des extraits du plan de ville à jour personnalisé ou au format vecteur peuvent être commandés auprès de la direction de la mensuration officielle DMO pour réaliser des projets particuliers de carte.
(Plan de commune, Plan de localisation, etc.) (pour le canton de Genève uniquement)
Date d'acquisition : 2019
Millésimes 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 également disponibles
Trois versions proposées :
- Standard
- Sans les textes
- Textes seuls
Méthode d'acquisition : Rasterisation BD SITG
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, les milieux naturels, les sites (points de vue, rives, etc.), les monuments, les arrêts des transports publics ainsi que les installations touristiques.
Librement accessibles et favorisant le tourisme rural, les chemins de randonnée pédestre sont signalisés au moyen de panneaux jaunes conformément à la norme VSS 640 829a « Signalisation du trafic lent » et devraient en principe être munis d'un revêtement naturel (gravier, terre, herbe).
Les chemins de randonnée pédestre sont régis par la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre LCPR 704 (4 octobre 1985) et par la loi cantonale sur l'application de la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LaLCPR L 1 60).
La législation prévoit que le réseau de chemins de randonnée pédestre fasse l'objet d'une planification directrice, mise à jour en principe tous les dix ans.
Le premier plan directeur des chemins de randonnée pédestre du canton de Genève (PDCRP) est entré en vigueur en 2002 et a été révisé en 2018.
Cette révision du plan directeur a permis d'intégrer les corrections du réseau rendues nécessaires suite aux modifications imposées par l'évolution du trafic et par les nouvelles planifications directrices. Le plan directeur a été établi en coordination avec le canton de Vaud et tient compte des liaisons existantes avec la France voisine.
Le plan directeur des chemins de randonnée pédestre définit notamment :
- la géographie du réseau
- les types de revêtements (chemins goudronnés, naturels ou présentant un revêtement mixte)
- le tracé des cheminements dont la réalisation est souhaitable
- le tracé des cheminements dont l'amélioration des infrastructures est souhaitable
- le tracé des cheminements à supprimer.
Toute modification du revêtement d'un chemin inscrit au plan directeur des chemins de randonnée pédestre ou sa suppression est soumise à approbation du département du territoire.
La maintenance de la signalisation selon les directives fédérales est assurée par l'association Genève Rando.
Hormis le réseau inscrit au plan directeur, les chemins de liaison et les boucles transfrontalières sont aussi présents à titre indicatif.
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PLAN DIRECTEUR DES GRAVIERES

Le plan directeur des gravières est un document qui fixe la politique suivie par le canton en matière d'exploitation des gravières. Il définit, notamment au moyen de cartes, les secteurs où l'extraction de gravier est envisageable. Ce document lie les autorités cantonales et communales mais n'engage pas les propriétaires fonciers et les particuliers.
Le plan directeur présente deux types de zones:
la zone d'exploitation,
qui définit des surfaces pour lesquelles la procédure de demande d'ouverture d'une gravière peut s'engager sans délai.
la zone d'attente,
qui définit des surfaces pour lesquelles les infrastructures de transport sont actuellement insuffisantes pour permettre une exploitation.
Il à été adopté par le Conseil d'Etat en 2010.
Concu comme un outil de gestion pour l'exploitation des graviers dans le canton de Genève, le nouveau plan directeur intègre ces nouvelles contraintes liées à l'environnement et à l'aménagement du territoire.
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PLAN DU CANTON 1:30'000

Le plan du canton, est issu des données de bases utilisées pour la gestion du plan de ville 1:10'000 et mis en forme pour la publication de la 'Carte vélo Genève Ville et Canton'. Les choix graphiques retenus permettent de produire un fond de plan simplifié d'une lecture rapide, sans texte, et permettant la production de cartes cantonales sur des formats standardisés, tout en garantissant une lisibillité acceptable aux moyennes échelles. Une rasterisation permet de produire les images du plan du canton disponibles aux partenaires du SITG ainsi qu'aux particuliers.
Date d'acquisition : 2019
Millésimes 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 également disponibles
Méthode d'acquisition : Rasterisation BD SITG
PLAN RESEAU TPG
Consultation par géoservices | RasterCe plan de l'ensemble du réseau TPG est réalisé sur la base du plan de ville, dont la rédaction cartographique spéciale, en nuances de gris, permet une bonne lisibilité des lignes et arrêts TPG. Produit chaque année pour l'édition du livret "Plan officiel de Genève", sa rasterisation permet d'obtenir les images disponibles aux partenaires du SITG ainsi qu'aux particuliers.
Date d'acquisition : 2017
Millésimes 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 également disponibles
Méthode d'acquisition : Rasterisation BD SITG/TPG
Plan SITG multi-échelles (Fond de plan)
Consultation par géoservices | ProduitLe "plan SITG" est une carte dynamique multi-échelles, couvrant le périmètre élargi du Grand Genève avec une symbologie homogène d'une échelle à l'autre et un niveau d'information adapté à l'échelle d'affichage. (préétablies et non modifiables).
Il constitue le fond de carte par défaut de l'ensemble des sites cartographiques et applications mobiles du SITG.
S'étendant sur un territoire transfrontalier, à cheval sur 2 pays, 2 cantons suisses et 2 départements francais, le plan SITG combine des données vectorielles de sources diverses.
Ainsi,
- Les données sur la partie francaise sont issues de la BDTOPO V2.2 de l'IGN (V3.0 en 2020).
- Les données vaudoises proviennent principalement de l'Office de l'information du territoire vaudois (données cadastrales) et de l'Office fédéral de topographie (TLM 3D pour le réseau routier).
- Les données genevoises sont de provenance cadastrale pour l'essentiel.
L'harmonisation sémantique de toutes ces données et la simplification des modèles ont été nécessaires afin d'obtenir un rendu cartographique homogène.
Plusieurs thématiques principales constituent la structure du plan SITG :
- le bâti
- le réseau routier et le domaine routier
- le réseau ferroviaire
- l'hydrographie
- les espaces verts et boisés
- les objets divers
- les divisions administratives
- les points-adresse
- les points d'intérêt
- le relief ainsi que la toponymie.
Le fond de plan SITG se décline en 5 versions, avec une rédaction cartographique différente en fonction des usages possibles:
- Plan de Genève : couleurs vives pour un usage simple de localisation
- Plan SITG avec ou sans texte : couleurs claires, comme fond de plan pour la surcharge de données thématiques
- Plan SITG niveaux de gris avec ou sans texte : monochrome en nuances de gris, comme fond de plan pour la surcharge de données thématiques.
Ce fond de plan est uniquement disponible via les géoservices du SITG. En raison de sa nature dynamique et du grand volume du cache généré, il n'est pas possible de réaliser des exports de ce fond de plan.
La mise à jour du plan SITG est biannuelle.
Dernière mise à jour : octobre 2019.