Conséquences fiscales liées à un décès
- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Révision partielle de la loi fédérale (LIDE) et de l'ordonnance (OIDE) sur le numéro d'identification des entreprises - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
- Point presse du Conseil d'Etat du 1er juin 2016- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Plan de site - Rue des Garages - Quartier de Sécheron (Genève Petit-Saconnex)- Plans d'affectation - Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
- Bourse, prix et distinction cantonaux du développement durable 2016- Brochures - Département présidentiel (PRE), Direction de la durabilité et du climat (DDC)
- Il y a encore des Passeports-Vacances disponibles- Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)
- Mémento statistique de l’éducation à Genève, édition 2016- Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
- Le PPDT - Formation - 31.05.2016 : Hospice général - Transparence et protection des données- Documents d'information - Protection des données et transparence
- Formulaire de départ (particuliers)- Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Demande de remboursement des acomptes- Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale