Recherche par mot clé : indiquez un ou plusieurs mots clés successifs.
Exemple : rade port

Recherche plein texte : entourez l'expression recherchée avec des guillemets.
Exemple : "amélioration des infrastructures"

Recherche d'un objet parlementaire : indiquez le numéro d'objet, ou, pour une recherche plus fine, ajoutez l'acronyme du type d'objet avant le numéro suivi d'un espace.
Exemples : 12005 ou PL 12005

PDF PL 11908 approuvant le rapport d’activité de Palexpo SA pour l'année 2015
Mai 2016 - Objet renvoyé en commission 12 mai 2016
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF PL 11889 approuvant le rapport de gestion des Transports publics genevois (TPG) pour l’année 2015
Mai 2016 - Objet renvoyé en commission 12 mai 2016
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF QUE 439-A Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite urgente de M. Christo Ivanov : Ne tuez pas le quai des Bergues !
Mars 2016 - Objet clos 18 mars 2016
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF RD 1130 Rapport d’activité de la Commission de contrôle de gestion (année parlementaire 2013-2015)
Janv. 2016 - Objet approuvé 26 févr. 2016
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF PL 11774 modifiant la loi sur l'exercice des droits politiques (LEDP) (A 5 05) (Art. 85A)
Déc. 2015 - Objet renvoyé en commission 3 déc. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF PL 11719-A établissant le budget administratif de l’Etat de Genève pour l’exercice 2016 (LBu-2016) (D 3 70)
Déc. 2015 - Objet refusé 18 déc. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF PL 11604-A sur la mobilité (LMob) (H 1 20)
Nov. 2015 - Objet renvoyé en commission 4 déc. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF PL 11679-A latif à la mise en œuvre de l'aménagement des nouveaux quartiers urbains autour des gares et haltes du réseau express régional
Nov. 2015 - Objet reporté 4 déc. 2015, Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat 18 déc. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF RD 1111 Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le plan d'actions de la mobilité douce 2015-2018
Nov. 2015 - Objet renvoyé en commission 13 nov. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
PDF P 1876-B pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes
Sept. 2015 - Pris acte 18 sept. 2015
Détails Rechercher les details de l'objet parlementaire
← Page 47 / 72 (715 résultats) →