M 1873 - pour une couverture des besoins des divers types d’usagers dans le cadre du plan directeur de quartier No 29 520 relatif a la gare des Eaux-Vives
Févr. 2009 - Objet reporté 12 juin 2009, Objet renvoyé en commission 26 juin 2009
M 1873A - pour une couverture des besoins des divers types d’usagers dans le cadre du plan directeur de quartier No 29 520 relatif à la gare des Eaux-Vives
Févr. 2011 - Objet reporté 1 sept. 2011, Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat 22 sept. 2011
M 1873B - pour une couverture des besoins des divers types d’usagers dans le cadre du plan directeur de quartier no 29 520 relatif à la gare des Eaux-Vives
Pris acte 8 juin 2012
M 1873 (définitive) - pour une couverture des besoins des divers types d’usagers dans le cadre du plan directeur de quartier No 29 520 relatif à la gare des Eaux-Vives
Févr. 2009 - Objet reporté 12 juin 2009, Objet renvoyé en commission 26 juin 2009
Chargement des mémoriaux…