Fiche de Métadonnée
Nom usuel
CADASTRE DU SOUS-SOL TOUTES COUCHES (Groupe)
Classe
cad_ss_complet (ID: 9882)
Thème(s) ISO
Approvisionnement, élimination, communication, Développement territorial, cadastre foncier, Edifices, infrastructures, ouvrages, Forêt, flore, faune, Géologie, sols, dangers naturels
Type de données
Produit
Description
Ce groupe contient les données suivantes :

- Collecteur d'assainissement cad_ss_assainis_collecteur
- Nœud d'assainissement cad_ss_assainis_noeud
- Conduite (thermie) cad_ss_chauffage_conduite
- Installation (thermie) cad_ss_chauffage_install
- Nœud (thermie) cad_ss_chauffage_noeud
- Conduite d'eau potable cad_ss_eau_potable_conduite
- Installation eau potable cad_ss_eau_potable_install
- Nœud eau potable cad_ss_eau_potable_noeud
- Bord de nappe électricité cad_ss_electricite_bord_nappe
- Installation électricité cad_ss_electricite_install
- Nœud électricité cad_ss_electricite_noeud
- Tube électricité cad_ss_electricite_tube
- Conduite de gaz cad_ss_gaz_conduite
- Installation gaz cad_ss_gaz_install
- Noeud gaz cad_ss_gaz_noeud
- Périmètre sécurité gaz cad_ss_gaz_perimetre_securite
- Conduite oléoduc cad_ss_oleoduc_conduite
- Installation oléoduc cad_ss_oleoduc_install
- Nœud oléoduc cad_ss_oleoduc_noeud
- Périmètre sécurité oléoduc cad_ss_oleoduc_perimetre_secu
- Bord de nappe télécom cad_ss_telecom_bord_nappe
- Installation télécom cad_ss_telecom_install
- Nœud télécom cad_ss_telecom_noeud
- Tube télécom cad_ss_telecom_tube
- Nœud végétal cad_ss_vegetal_noeud
Description externe
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Direction de l'information du territoire
Contact
Vincent Galley
Téléphone
+4122 546 72 11
Email
Site internet
Format disponible
DXF, GDB, SHP
Mode de distribution
Accessible uniquement aux partenaires du SITG
Restrictions d'utilisation
Données NON diffusables à des tiers. La mensuration officielle intègre les géodonnées fournies par les propriétaires de canalisations et en permet la consultation à tous les membres du SITG, aux propriétaires des canalisations et sur demande aux manda
Date de mise à jour
21.04.2020
Fréquence de mise à jour
Hebdomadaire
Services en ligne
Type Adresse
Référence spatiale
CH1903+_LV95
Etendue
1137000
2483000 2513000
1107000
Aspects légaux
Recueil systématique genevois (RSG) (lien générique)
http://www.ge.ch/legislation/

Loi sur les constructions et installations diverses L 5 05
Réglement d'application de la loi sur les constructions et installations diverses L 5 05.01
Réglement concerna
Informations complémentaires