20231220 10013900 1.0 TRUE CAD_BATIMENT_HISTO Depuis décembre 2003, tous les bâtiments hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation sont transférés par duplication en couche historique des bâtiments. Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités. Depuis mars 2008, tous bâtiments subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégrés dans cette classe d'entités. Voir couches en vigueur : CAD_BATIMENT_HORSOL CAD_BATIMENT_SOUSOL