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SURFACES POUR LE CALCUL DE L'INDICE FINANCIER COMMUNAL
Consultation par géoservices | PolygoneChaque année, il est calculé l'indice de capacité financière des communes, conformément au règlement concernant le calcul de la capacité financière des communes (D 3 05.20). Pour procéder à ce calcul, il est pris en compte 4 indices, dont celui du domaine public à la charge des communes.
L'article 6 du règlement précité prévoit que font partie du domaine public les biens qui ont un accès et une utilisation libres, égaux et gratuits. Ils entrent dans la catégorie correspondant à leur affectation principale et pour l'entier de leur surface parcellaire, à l'exception des servitudes qui sont prise en compte pour leur assiette.
Il a été définit trois catégories de biens :
les parcelles du domaine public communal recensées au cadastre
les parcelles assimilées au domaine public de part leur utilisation et leur destination
les assiettes des servitudes qui permettent un usage comparable au domaine public communal et dont la commune à la charge de l'entretien
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SYNTHESE DES ANALYSES GEOS
| PointLe réseau GEnevois d'Observation des Sols (GEOS) a pour objectif de réaliser un monitoring à long terme de l'évolution des teneurs en polluants du sol et plus généralement de sa fertilité. Le réseau est constitué de 103 sites de prélèvements représentatifs du territoire genevois. On y réalise tous les cinq ans des prélèvements à une profondeur de 20 cm depuis la surface. Les analyses de monitoring réalisées sur ces prélèvements portent notamment sur qualité des sols (pH, matière organique (MO) et rapport MO/Argile). Des analyses permettant la caractérisation des sites sont réalisées une fois sur chaque site (granulométrie, nutriments, calcaire et capacité d'échange cationique (CEC) effective).
Les sites d'échantillonnage sont fixes, les prélèvements sont effectués exactement au mêmes endroits d'une campagne à l'autre. Ceci permet d'évaluer l'évolution des différents paramètres analysés au cours du temps, en s'affranchissant de leur possible variabilité spatiale. De plus, les sites sont représentatifs de l'occupation des sols du canton. Ils ont été répartis dans huit catégories ans un souci de proportionnalité par rapport à l'occupation de la surface totale des sols du Canton: Grandes Cultures (GC), Cultures Maraîchères (CM), Viticultures (VI), Arboriculture (AR), Prairies (PR), Forêts (FO), Parcs et Jardins (PJ) et Sites Naturels (SN).
La couche GOL_GEOS_SYNTHESE propose la synthèse des analyses de pollution pour chaque site. Ses données sont des résumés statistiques tirés de la couche GOL_GEOS_ANALYSES. Elles permettent d'indiquer, pour chaque site, combien de polluants dépassent les différentes valeurs établies par l'OFEV. L'actualisation de cette couche se ferait donc à la fin de chaque campagne, tous les cinq ans environ.
GEOS a été instauré en 1990 par le Laboratoire Cantonal d'Agronomie de Genève aujourd'hui rattaché à la Hate Ecole du Paysage, d'Ingénierie et d'architecture de Genève (HEPIA), dans le Groupe Sols et Substrats. Des prélèvements ont eu lieu en 1990 (campagne 1990-1994), 1995 (campagne 1995-1999) et 2000 (campagne 2000-2004). En 2010, le GESDEC (Service de Géologie, Sols et Déchet) mandate officiellement le groupe Sols et Substrats de HEPIA pour remettre en oeuvre le suivi du réseau GEOS dans le cadre d'application de l'Ordonnance fédérale sur les atteintes portées aux sols (OSol). Deux campagnes ont depuis été réalisées (de 2010 à 2016 puis de 2017 à 2022).
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L'Infrastructure Ecologique genevoise (IE) découle de l'objectif 11 d'Aichi défini dans le Plan Stratégique mondial (CBD, 2010), repris par la confédération et la SBG30.
Il s'agit de mettre en périmètre protégé 17% de zone terrestre de haute qualité biologique. Toutefois, pour assurer la protection de la biodiversité cantonale, ces hotspots ne se suffisent pas.
En effet, selon le Forum Biodiversité Suisse, 13 % de zone supplémentaire sont encore nécessaires pour assurer une mise en réseau cohérente, mais aussi la fonctionnalité des écosystèmes et fournir des services écosystémique (SE) tout en participant à la prospérité économique, sociale et environnementale de la population.
La donnée présentée ici est dérivée des couches FFP_IE_DIAGNOSTIC_BIODIVERSITE, FFP_IE_STRUCTURE, FFP_IE_CONNECTIVITE, et FFP_IE_SERVICE_ECOSYSTEMIQUES. Il s'agit de leur conversion d'un format raster vers un format vecteur puis de leur compilation dans une unique couche.
Les polygones sont de forme hexagonale de 100m de hauteur pour faciliter la visualisation et représentent la valeur moyenne observée dans les couches originales.
Les informations contenues dans la couche sont variés et traitent de la biodiversité de facon multidimensionnelle afin d'en estimer la qualité. Sont compilés des informations d'habitat et de richesse spécifique (pilier composition), de structure des écosystèmes (pilier structure), de fonction des écosystèmes (pilier connectivité) et de service écosystémique (pilier service écosystémique).
Des valeurs faibles par pilier indiquent que la zone n'est plus fonctionnelle pour le pilier en question. A l'inverse des valeurs élevées (supérieures à 70 sur 100) indiquent que la zone est de grande importance pour le pilier en question. Les zones de valeurs intermédiaires n'ont pas moins d'intérêt puisqu'elles peuvent être à l'interface entre des zones de haute qualité et venir les dégrader risquerait de compromettre la fonctionnalité des écosystèmes.
Cette aggrégation d'informations facilite ainsi la compréhension du diagnostic de la biodiversité et de son état de santé.
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L'Infrastructure Ecologique genevoise (IE) découle de l'objectif 11 d'Aichi défini dans le Plan Stratégique mondial (CBD, 2010), repris par la confédération et la SBG30.
Il s'agit de mettre en périmètre protégé 17% de zone terrestre de haute qualité biologique. Toutefois, pour assurer la protection de la biodiversité cantonale, ces hotspots ne se suffisent pas.
En effet, selon le Forum Biodiversité Suisse, 13 % de zone supplémentaire sont encore nécessaires pour assurer une mise en réseau cohérente, mais aussi la fonctionnalité des écosystèmes
et fournir des services écosystémique (SE) tout en participant à la prospérité économique, sociale et environnementale de la population.
La donnée présentée ici est dérivée des couches FFP_IE_DIAGNOSTIC_BIODIVERSITE, FFP_IE_STRUCTURE, FFP_IE_CONNECTIVITE, et FFP_IE_SERVICE_ECOSYSTEMIQUES.
Il s'agit de leur conversion d'un format raster vers un format vecteur puis de leur compilation dans une unique couche.
Les polygones sont de forme hexagonale de 12.5m de hauteur pour faciliter la visualisation et représentent la valeur moyenne observée dans les couches originales.
Les informations contenues dans la couche sont variées et traitent de la biodiversité de facon multidimensionnelle afin d'en estimer la qualité.
Sont compilés des informations d'habitat et de richesse spécifique (pilier composition), de structure des écosystèmes (pilier structure), de fonction des écosystèmes (pilier connectivité) et de service écosystémique (pilier service écosystémique).
Des valeurs faibles par pilier indiquent que la zone n'est plus fonctionnelle pour le pilier en question. A l'inverse des valeurs élevées (supérieures à 70 sur 100) indiquent que la zone est de grande importance pour le pilier en question. Les zones de valeurs intermédiaires n'ont pas moins d'intérêt puisqu'elles peuvent être à l'interface entre des zones de haute qualité et venir les dégrader risquerait de compromettre la fonctionnalité des écosystèmes.
Cette aggrégation d'informations facilite ainsi la compréhension du diagnostic de la biodiversité et de son état de santé.
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L'Infrastructure Ecologique genevoise (IE) découle de l'objectif 11 d'Aichi défini dans le Plan Stratégique mondial (CBD, 2010), repris par la confédération et la SBG30.
Il s'agit de mettre en périmètre protégé 17% de zone terrestre de haute qualité biologique. Toutefois, pour assurer la protection de la biodiversité cantonale, ces hotspots ne se suffisent pas.
En effet, selon le Forum Biodiversité Suisse, 13 % de zone supplémentaire sont encore nécessaires pour assurer une mise en réseau cohérente, mais aussi la fonctionnalité des écosystèmes et fournir des services écosystémique (SE) tout en participant à la prospérité économique, sociale et environnementale de la population.
La donnée présentée ici est dérivée des couches FFP_IE_DIAGNOSTIC_BIODIVERSITE, FFP_IE_STRUCTURE, FFP_IE_CONNECTIVITE, et FFP_IE_SERVICE_ECOSYSTEMIQUES. Il s'agit de leur conversion d'un format raster vers un format vecteur puis de leur compilation dans une unique couche.
Les polygones sont de forme hexagonale de 200m de hauteur pour faciliter la visualisation et représentent la valeur moyenne observée dans les couches originales.
Les informations contenus dans la couche sont variées et traitent de la biodiversité de facon multidimensionnelle afin d'en estimer la qualité. Sont compilés des informations d'habitat et de richesse spécifique (pilier composition), de structure des écosystèmes (pilier structure), de fonction des écosystèmes (pilier connectivité) et de service écosystémique (pilier service écosystémique).
Des valeurs faibles par pilier indiquent que la zone n'est plus fonctionnelle pour le pilier en question. A l'inverse des valeurs élevées (supérieures à 70 sur 100) indiquent que la zone est de grande importance pour le pilier en question. Les zones de valeurs intermédiaires n'ont pas moins d'intérêt puisqu'elles peuvent être à l'interface entre des zones de haute qualité et venir les dégrader risquerait de compromettre la fonctionnalité des écosystèmes.
Cette aggrégation d'informations facilite ainsi la compréhension du diagnostic de la biodiversité et de son état de santé.
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L'Infrastructure Ecologique genevoise (IE) découle de l'objectif 11 d'Aichi défini dans le Plan Stratégique mondial (CBD, 2010), repris par la confédération et la SBG30.
Il s'agit de mettre en périmètre protégé 17% de zone terrestre de haute qualité biologique. Toutefois, pour assurer la protection de la biodiversité cantonale, ces hotspots ne se suffisent pas.
En effet, selon le Forum Biodiversité Suisse, 13 % de zone supplémentaire sont encore nécessaires pour assurer une mise en réseau cohérente, mais aussi la fonctionnalité des écosystèmes et fournir des services écosystémique (SE) tout en participant à la prospérité économique, sociale et environnementale de la population.
La donnée présentée ici est dérivée des couches FFP_IE_DIAGNOSTIC_BIODIVERSITE, FFP_IE_STRUCTURE, FFP_IE_CONNECTIVITE, et FFP_IE_SERVICE_ECOSYSTEMIQUES. Il s'agit de leur conversion d'un format raster vers un format vecteur puis de leur compilation dans une unique couche.
Les polygones sont de forme hexagonale de 25m de hauteur pour faciliter la visualisation et représentent la valeur moyenne observée dans les couches originales.
Les informations contenues dans la couche sont variées et traitent de la biodiversité de facon multidimensionnelle afin d'en estimer la qualité. Sont compilés des informations d'habitat et de richesse spécifique (pilier composition), de structure des écosystèmes (pilier structure), de fonction des écosystèmes (pilier connectivité) et de service écosystémique (pilier service écosystémique).
Des valeurs faibles par pilier indiquent que la zone n'est plus fonctionnelle pour le pilier en question. A l'inverse des valeurs élevées (supérieures à 70 sur 100) indiquent que la zone est de grande importance pour le pilier en question. Les zones de valeurs intermédiaires n'ont pas moins d'intérêt puisqu'elles peuvent être à l'interface entre des zones de haute qualité et venir les dégrader risquerait de compromettre la fonctionnalité des écosystèmes.
Cette aggrégation d'informations facilite ainsi la compréhension du diagnostic de la biodiversité et de son état de santé.
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Il s'agit de mettre en périmètre protégé 17% de zone terrestre de haute qualité biologique. Toutefois, pour assurer la protection de la biodiversité cantonale, ces hotspots ne se suffisent pas.
En effet, selon le Forum Biodiversité Suisse, 13 % de zone supplémentaire sont encore nécessaires pour assurer une mise en réseau cohérente, mais aussi la fonctionnalité des écosystèmes et fournir des services écosystémique (SE) tout en participant à la prospérité économique, sociale et environnementale de la population.
La donnée présentée ici est dérivée des couches FFP_IE_DIAGNOSTIC_BIODIVERSITE, FFP_IE_STRUCTURE, FFP_IE_CONNECTIVITE, et FFP_IE_SERVICE_ECOSYSTEMIQUES. Il s'agit de leur conversion d'un format raster vers un format vecteur puis de leur compilation dans une unique couche.
Les polygones sont de forme hexagonale de 50m de hauteur pour faciliter la visualisation et représentent la valeur moyenne observée dans les couches originales.
Les informations contenues dans la couche sont variés et traitent de la biodiversité de facon multidimensionnelle afin d'en estimer la qualité. Sont compilés des informations d'habitat et de richesse spécifique (pilier composition), de structure des écosystèmes (pilier structure), de fonction des écosystèmes (pilier connectivité) et de service écosystémique (pilier service écosystémique).
Des valeurs faibles par pilier indiquent que la zone n'est plus fonctionnelle pour le pilier en question. A l'inverse des valeurs élevées (supérieures à 70 sur 100) indiquent que la zone est de grande importance pour le pilier en question. Les zones de valeurs intermédiaires n'ont pas moins d'intérêt puisqu'elles peuvent être à l'interface entre des zones de haute qualité et venir les dégrader risquerait de compromettre la fonctionnalité des écosystèmes.
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SYNTHURBA - DEMANDES DE RENSEIGNEMENT
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLa couche SYNTHURBA_DR recense les demandes de renseignement (DR) portant sur la construction de plus de 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public.
Les bâtiments futurs sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des DR.
SYNTHURBA - DEMANDES DEFINITIVES
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLa couche SYNTHURBA_DD recense les demandes définitives (DD) d'autorisation de construire portant sur la construction de plus de 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public.
Les bâtiments futurs sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des DD.
SYNTHURBA - DEMANDES PREALABLES
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLa couche SYNTHURBA_DP recense les demandes préalables (DP) d'autorisation de construire portant sur la construction de plus de 10 logements et/ou de plus de 1000 m2 de surfaces d'activités ou d'équipement public.
Les bâtiments futurs sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil des DP.
SYNTHURBA - MODIFICATIONS DE ZONE
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLes modifications de limite de zone (MZ) modifient le plan de zone, plan d'affectation général qui définit les règles de constructions par zones pour l'ensemble du territoire cantonal. La couche SYNTHURBA_MZ recense les MZ à l'étude ou en cours de procédure et les MZ adoptées disposant encore d'un potentiel à bâtir.
Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil, initiales et restantes des MZ.
SYNTHURBA - PLANS DE SITE
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLes plans de site (PS) sont des plans d'affectation spéciaux qui prescrivent des mesures de conservation et d'aménagement dans des périmètres d'intérêt patrimonial. Certains plans de sites font office de plans localisés de quartier si de nouvelles constructions sont envisagées. La couche SYNTHURBA_PS recense les PS à l'étude ou en cours de procédure et les PS adoptés disposant encore d'un potentiel à bâtir.
Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil, initiales et restantes des PS.
SYNTHURBA - PLANS DIRECTEURS DE QUARTIER
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLes plans directeurs de quartier (PDQ) établissent dans les grandes lignes l'image future des quartiers à moyen terme. La couche SYNTHURBA_PDQ recense les PDQ à l'étude ou en cours de procédure et les PDQ adoptés disposant encore d'un potentiel à bâtir.
Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil, initiales et restantes des PDQ.
SYNTHURBA - PLANS DIRECTEURS DE ZONE INDUSTRIELLE
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLes plans directeurs en zone de développement industriel (PDZI) sont des plans d'affectation spéciaux qui prescrivent les règles d'aménagement dans les zones de développement industriel (voirie, infrastructures...). La couche SYNTHURBA_PDZI recense les PDZI à l'étude ou en cours de procedure et les PDZI asoptés disposant encore d'un potentiel à bâtir.
Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil, initiales et restantes des PDZI.
SYNTHURBA - PLANS LOCALISES DE QUARTIER
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLes plans localisé de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation spéciaux qui définissent les règles de constructions (voirie, implantation, gabarit...). La couche SYNTHURBA_PLQ recense les PLQ à l'étude ou en cours de procédure et les PLQ adoptés disposant encore d'un potentiel à bâtir.
Les périmètres sont représentés. Les informations disponibles sont extraites des écrans synoptiques, suivi, statistiques, synthèse de la base de données SYNTHURBA (SYNTHESE URBANISATION) : elles permettent d'identifier la dénomination, l'avancement ou les capacités d'accueil, initiales et restantes des PLQ.