Catalogue
REFPU FORET COMPENSATION (Surface)
Consultation par géoservices | PolygoneLe référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RefPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation publique, conformément aux exigences légales en vigueur. Les données qu'ils contiennent sont mises à la disposition des partenaires du SITG et consultables sur ce guichet.
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RefPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RefPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts. Les deux plans peuvent être consultés séparément.
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REFPU FORET COMPENSATION ADOPTE (Surface)
Consultation par géoservices | PolygoneLe référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton de Genève.
Pour l'heure, seuls les plans localisés de quartier (PLQ) sont publiés dans ce référentiel. A terme, les modifications de zone (MZ) ainsi que les plans directeurs de zones industrielles (PDZI), mais aussi les plans de site (PS) produits par l'office du patrimoine et des sites, pourraient également y être publiés.
La thématique RefPU permet de consulter l'ensemble des données géographiques et alphanumériques contenues dans un PLQ et de les mettre en regard avec d'autres données territoriales issues d'autres politiques publiques ou des données de référence (limites communales, cadastre, courbes de niveau, etc.).
Les PLQ publiés sur ce thème font l'objet d'une consultation publique, conformément aux exigences légales en vigueur. Les données qu'ils contiennent sont mises à la disposition des partenaires du SITG et consultables sur ce guichet.
Néanmoins, hormis le périmètre de validité d'un plan adopté qui a une valeur légale contraignante, les autres données géographiques et alphanumériques mises à disposition, ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux découlant des textes et documents légalement mis en procédure, adoptés et publiés.
En premier lieu, le RefPU permet de géoréférencer chaque plan, et par extension, chacun des éléments constitutifs du plan.
Il offre également une unicité de représentation graphique standardisée pour l'ensemble des plans localisés de quartier grâce à une charte graphique et un modèle de données géomatique uniformisés.
La thématique RefPU offre également la possibilité de représenter simultanément dans une carte numérique l'ensemble des PLQ numérisés sur tout le territoire genevois.
Grand avantage par rapport au format papier ou pdf, le guichet numérique permet d'interroger la valeur de chaque donnée contenue dans une couche du modèle.
Note: tout comme sur un plan en format papier ou pdf, les PLQ numériques se composent d'un plan d'aménagement et d'un plan des équipements, distincts. Les deux plans peuvent être consultés séparément.
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CADASTRE FORESTIER
| Polygone
La forêt couvre environ 2'950 hectares de territoire cantonal. Elle est répartie entre les collectivités publiques (55 %) et les privés (45 %).
Fait unique en Suisse, la forêt genevoise a depuis longtemps été introduite dans les plans de zones sous l'appellation zone de bois et forêts. Or, cet état de droit n'est, en de nombreux endroits, plus compatible avec la réalité de la nature des lieux; des diminutions ont été opérées (défrichements) et des accrues sont apparues (boisements compensatoires et évolution naturelle), correspondant à la définition légale de la forêt. Les incidences de cette évolution sont d'autant plus importantes que la législation fédérale oblige la séparation stricte entre forêt et zone de construction.
La mise à jour régulière vis-à-vis des zones de construction est garantie par une reconnaissance formelle de la nature forestière et par un levé de la lisière par un géomètre accompagnant l'inspecteur cantonal des forêts.
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SECTEURS FORESTIERS
| Polygone
Le canton est subdivisé en secteurs forestiers dénommés triages; le nombre de triages et leur délimitation sont fixés par l'office cantonal de facon à permettre une gestion rationnelle et durable des forêts publiques et privées qui les composent.
Ces triages sont placés sous la responsabilité de spécialistes forestiers au bénéfice d'une formation supérieure et d'une expérience pratique, au sens de l'article 51 de la loi fédérale sur les forêts, du 4 octobre 1991.
Les zones représentées permettent de situer les régions rattachées aux différents techniciens forestiers.
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INTERVENTIONS EN FORET
| Polygone
Les interventions réalisées par les techniciens forestiers sont indiquées dans cette couche. Cela permet de renseigner les tâches effectuées, si une planification est projetée où un objectif sylvicole est déterminé. Elles font parties du modèle de gestion GESFOR.
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UNITES DE GESTION EN FORET
| Polygone
Les unités de gestion sont des périmètres rassemblés dans des divisions elles-mêmes appartenant à des grands massifs. Elles rassemblent des zones forestières sur lesquelles une intervention a été effectuée, une planification est projetée où un objectif sylvicole est déterminé. Elles font parties du modèle de gestion GESFOR.
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CADASTRE - MENSURATION (Groupe)
| Produit
Regroupement permettant d'obtenir l'ensemble des données utilisées lors de la confection du plan cadastral.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Adresse géoréférencées à l'entrée du bâtiment cad_adresse
- Bâtiments hors-sol cad_batiment_horsol
- Bâtiments souterrains cad_batiment_sousol
- Bâtiments projetés cad_bati_projet
- Bâtiments spéciaux cad_batiment_special
- Communes genevoises cad_commune
- Couverts cad_couvert
- Vérandas cad_veranda
- Droits distincts permanents cad_ddp
- Couverture du sol domaine routier cad_domaine_routier
- Conduites de combustible, carburant, lignes HT cad_element_conduite
- Délimitation cantonale genevoise cad_limite_canton
- Marquises cad_marquise
- Couverture du sol cad_nature_sol
- Nomenclature des noms locaux, lieux-dit cad_nomenclature_noms_locaux
- Objets divers de la couverture du sol (lignes) cad_objetdivers_ligne
- Objets divers de la couverture du sol (polygones) cad_objetdivers_poly
- Parcellaire mensuration cad_parcelle_mensu
- Piscines cad_piscine
- Plans registre foncier cad_planrf
- Points limites territoriaux cad_pointfixe_bf
- Points fixes altimétriques catégories 1 et 2 cad_pointfixe_niv
- Points fixes altimétriques catégorie 3 cad_pointfixe_niv_pfa3
- Points fixes planimétriques catégorie 3 cad_pointfixe_pp
- Points fixes planimétriques catégories 1 et 2 cad_pointfixe_tri
- Points limites cad_point_limite
- Graphe de l'eau lce_graphe_eau_aggrege
- Graphe de la mobilité - Graphe ferroviaire gmo_ferroviaire
- Graphe de la mobilité -Graphe des voies officielles
gmo_graphe_voies_officielles
- Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
ctss_divers_conduite
- Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
ctss_divers_surface
- Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites de chauffage
ctss_chauffage_conduite
- Cadastre forestier ffp_cadastre_foret
RDPPF - AMENAGEMENT (Groupe)
| Produit
Regroupement permettant d'obtenir l'ensemble des données du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) relatives au domaine de l'aménagement.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Degrés de sensibilité au bruit rdppf_dsopb
- Limites de la forêt (en zone à bâtir) rdppf_limite_foret
- Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes rdppf_pdzam
- Plans directeurs des zones de développement industriel rdppf_pdzi
- Plans localisé agricoles rdppf_pla
- Plans localisés de chemins pédestres rdppf_plcp
- Plans localisé de quartier rdppf_plq
- Zones de développement rdppf_zones_dev
- Zones d'affectation primaires rdppf_zones_prim
Groupe de couches relatives au SCHEMA D'AGGLOMERATION 3, concernant les données 'PAYSAGE'
Ce groupe contient les données suivantes :
AGRICULTURE
"AGGLO_SA3_AGRICULTURE"
ENJEU PAYSAGE
"AGGLO_SA3_ENJEU_PAYSAGE"
FORETS
"AGGLO_SA3_FORET"
HYDROGRAPHIE
"AGGLO_SA3_HYDRO"
CARTE DES MILIEUX NATURELS DU GRAND GENEVE
| Polygone
La carte des milieux naturels du Grand Genève constitue un volet, encore à affiner, qui sert à l'identification de l'infrastructure écologique transfrontalière. Elle complète ainsi la carte des milieux naturels du canton de Genève.
La carte résulte d'un travail de certificat de géomatique (2018) qui a compilé les données d'utilisation du sol sur le territoire (Genève, Ain, Haute-Savoie) et sur la géométrie issue des informations de SwissTopo (TLM3D) pour la partie suisse et de l'IGN (BD-Topo) pour la partie francaise. Ce premier travail d'assemblage a servi de base statistique pour l'attribution des catégories de milieux naturels à la géométrie TLM3D et BD-Topo. Les données cadastrales connues (routes, bâtiments et cours d'eau) sont ensuite incrustées.
La cartographie est présentée pour près de 542 communes (6'600 km2) et comprend 26 catégories d'utilisation du sol.
Des données satellitaires (Sentinel 2, février-octobre 2018) ont également permis de différencier certaines zones urbaines végétalisées (catégorie végétation urbaine) en réalisant un indice normalisé de végétation moyen.
Cette donnée permet d'avoir une vue d'ensemble sur tout le territoire du Grand Genève des milieux naturels et urbanisés. A partir de cela, il est possible de faire des statistiques, des projections de projets, des analyses de fragmentation ou de déplacement des espèces au travers de l'infrastructure écologique.
Les surfaces décrites et leur géométrie n'ont aucune valeur légale.
Cette donnée est issue d'une collaboration entre divers institutions (Université de Genève, Conservatoire et Jardin botaniques de la Ville de Genève, Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture, l'Etat de Genève et le Grand Genève) sous l'égide du consortium GE-21.
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RESERVES NATURELLES ET PLANS DE SITE
| Polygone
Couche présentant les différents sites naturels du Canton, bénéficiant d'une protection légale en faveur de la nature.
Ces périmètres ont été définis sur la base d'inventaires fédéraux et cantonaux ou encore de connaissances d'experts. Ils ont été validés par Arrêtés du Conseil d'Etat.
Cette couche répertorie les deux grands types de protections de sites naturels du Canton, précise les bases légales de référence ainsi que la date d'adoption du périmètre par Arrêté du Conseil d'Etat. Ces deux types de protections sont :
- Les réserves naturelles : définies sur la base du règlement sur la protection du paysage, des milieux naturels et de la flore (RPPMF, L 4 05.11).
- Les plans de sites : définies sur la base de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites (LPMNS, L 4 05).
Ces deux types de protection présentent plusieurs différences notoires, les principales étant listées ci-dessous :
Réserve naturelle Plan de site
Base légale L 4 05.11 (art.18 à 21) L 4 05 (art.38 à 41)
Validation Arrêté du Conseil d'Etat Arrêté du Conseil d'Etat
Mention au OUI, dans tous les cas (art.6) Possibilité (at. 64)
Registre Foncier
Durée de validité Illimité Illimité
Accord du OUI, nécessité d'obtenir Non, soumis à enquête
propriétaire un accord signé. public, plan de site
opposable au propriétaire.
Document de Plan de gestion Plan(s) et éventuellement
référence règlement.
Validité du 10 à 15 ans, en principe lllimité. Toute modification
document (pas de contrainte légale) engendre une nouvelle
référence approbation par le Conseil
d'Etat.
Restrictions Toute activité proscrite (art.19) Uniquement maintenir voire
sauf les travaux agricoles et améliorer l'état du site ou
sylvicoles compatibles avec le restrictions précisées dans
but de protection. un éventuel règlement.
Dérogations Activités autorisées Aucune
dans le plan de gestion (art.20)
Les réserves naturelles situées en forêt (soit dans le cadastre forestier selon la loi cantonale sur les forêts M 5 10 ) sont également des réserves forestières, au sens de l'article 36 de la loi cantonale sur les forêts (LForêts M 5 10).
- Les réserves intégrales ou sanctuaires forestiers, où toute exploitation de bois et gestion active de milieux naturels est proscrite, seuls les chemins sont sécurisés.
- Les réserves forestières, correspondent à un mode d'exploitation en taillis sous futaie. Ce type de réserve est historique et correspond à une volonté post seconde guerre mondiale de redéfinir durablement des zones d'exploitation plus traditionnelles et optimales d'un bois de qualité. Ce type de réserve n'est aujourd'hui plus utilisé.
- Les réserves biologiques à gestion dirigée, permettent le maintien de milieux particulièrement intéressants et diversifiés. Elles visent, par des interventions plus ou moins intensives à garantir la présence en forêt de certains milieux de types prairies ou zones humides, mais aussi d'associations phytosociologiques particulièrement rares comme les pinèdes à molinie. Ce type de réserve en forêt est le plus courant sur le canton.
L'accès au public à ces sites est indiqué sur place travers d'une signalisation adaptée reprenant les règles et usages pour chaque site. (art.23; RPPMF; L 4 05.11)
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AGGLO - CORRIDORS FORESTIERS
Consultation par géoservices | PolygoneLes continuums écologiques englobent l'ensemble des milieux utilisés par la faune au cours de ses déplacements.
Ces continuums peuvent être "aquatiques" ou bleus , forestiers ou verts, agricoles ou jaunes.
Les corridors forestiers identifient le continuum forestier (vert) comprenant les forêts, les bois, les bosquets, le maillage bocager dense et les ripisylves.
Les corridors forestiers ont été délimités dans le cadre des études de base pour l'élaboration des contrats corridors biologiques du projet d'agglomération franco-valdo-genevois.
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AGGLO - RESERVES NATURELLES PROTEGEES
Consultation par géoservices | PolygoneRéserves naturelles et biologiques en vertu du droit cantonal ou national et gérés par des collectivités ou par des associations de protection
Périmètre Grand Genève et régions voisines (extraction)
Les réserves naturelles servent de refuge à la grande majorité des espèces animales et végétales et abritent des biotopes uniques et irremplacables. L'utilisation des lieux, les constructions, la circulation et les activités de loisirs y sont soumises à des restrictions afin de garantir le maintien de ces valeurs naturelles.
Le Grand Genève accueille des réserves de différents types :
- Canton de Vaud : districts francs fédéraux selon la loi fédérale de 1988 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages et l'ordonnance sur les districts francs;
- France : réserves biologiques forestières : espaces, en forêts relevant du régime forestier, classés volontairement par l'ONF comme réserves biologiques intégrales (RBI) et réserves biologiques dirigées (RBD);
- Canton de Vaud : réserves de faune;
- Canton de Vaud : réserves forestières constituant un réseau mis en place par le canton, avec le soutien financier de la Confédération;
- Canton de Genève : réserves naturelles définies sur la base du règlement sur la protection du paysage, des milieux naturels et de la flore;
- Canton de Vaud : réserves naturelles de statut public (les réserves naturelles de droit privé avec droits réels ou sans convention figurent dans deux autres inventaires diffusables avec restriction);
- France : réserves naturelles nationales créées par l'État, espace fortement réglementé, soustrait à toute intervention artificielle susceptible de le dégrader et qui bénéficie d'un plan de gestion et pour certaines d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif
- France : réserves naturelles régionales créées par les régions et présentent les mêmes caractéristiques de gestion que les réserves naturelles nationales.
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La carte indicative de planification se réfère à la période future 2020-2049 (P1) et se base sur l'occupation des sols avec les projets qui devraient être réalisés d'ici 2035. Le matériel cartographique est destiné à servir de base de planification pour l'avenir en situant dans l'espace les futures zones de charge et les espaces verts dignes de protection et en fournissant des indications générales de planification. La carte montre la charge bioclimatique dans la zone aménagée (espace d´action) ainsi que l'importance des espaces verts comme espace de compensation pour la situation diurne à 14 heures. Sur la base de leurs évaluations, des indications générales de planification ont été attribuées aux zones.
La carte contient les couches suivantes:
- Importance bioclimatique de l'espace de compensation pendant la journée
- Situation bioclimatique de l'espace d'action pendant la journée
- Divers: espaces verts publics / forêts, eaux de surface, rues, places, voies ferrées, bâtiments, frontière cantonale
Rappel : conformément aux CGU, les informations relatives à l'analyse climatique sont sans valeur juridique.
ANALYSES DU RESEAU GEOS
| Point
Le réseau GEnevois d'Observation des Sols (GEOS) a pour objectif de réaliser un monitoring à long terme de l'évolution des teneurs en polluants du sol et plus généralement de sa fertilité. Le réseau est constitué de 103 sites de prélèvements représentatifs du territoire genevois. On y réalise tous les cinq ans des prélèvements à une profondeur de 20 cm depuis la surface. Les analyses de monitoring réalisées sur ces prélèvements portent notamment sur qualité des sols (pH, matière organique (MO) et rapport MO/Argile). Des analyses permettant la caractérisation des sites sont réalisées une fois sur chaque site (granulométrie, nutriments, calcaire et capacité d'échange cationique (CEC) effective).
Les sites d'échantillonnage sont fixes, les prélèvements sont effectués exactement au mêmes endroits d'une campagne à l'autre. Ceci permet d'évaluer l'évolution des différents paramètres analysés au cours du temps, en s'affranchissant de leur possible variabilité spatiale. De plus, les sites sont représentatifs de l'occupation des sols du canton. Ils ont été répartis dans huit catégories ans un souci de proportionnalité par rapport à l'occupation de la surface totale des sols du Canton: Grandes Cultures (GC), Cultures Maraîchères (CM), Viticultures (VI), Arboriculture (AR), Prairies (PR), Forêts (FO), Parcs et Jardins (PJ) et Sites Naturels (SN).
La couche GOL_GEOS_ANALYSE contient les résultats d'analyse de suivi de toutes les campagnes déjà réalisées ou en court pour les 103 sites actifs dans le réseau. Les unités de mesure pour les résultats sont: [%] pour MO et MO/Argile.
Certains sites n'ont pas de valeur pour les premières campagnes car ils sont entrés dans le réseau plus tard.
GEOS a été instauré en 1990 par le Laboratoire Cantonal d'Agronomie de Genève aujourd'hui rattaché à la Hate Ecole du Paysage, d'Ingénierie et d'architecture de Genève (HEPIA), dans le Groupe Sols et Substrats. Des prélèvements ont eu lieu en 1990 (campagne 1990-1994), 1995 (campagne 1995-1999) et 2000 (campagne 2000-2004). En 2010, le GESDEC (Service de Géologie, Sols et Déchet) mandate officiellement le groupe Sols et Substrats de HEPIA pour remettre en oeuvre le suivi du réseau GEOS dans le cadre d'application de l'Ordonnance fédérale sur les atteintes portées aux sols (OSol). Deux campagnes ont depuis été réalisées (de 2010 à 2016 puis de 2017 à 2022).
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