Catalogue
AGGLO - MILIEUX PROTEGES
Consultation par géoservices | PolygoneMilieux spécifiques inventoriés et protégés par différents arrêtés et règlementations (Périmètre du Grand Genève) :
- Habitats naturels d'intérêt communautaire des sites Natura 2000: inventaire détaillé par type d'habitat dans les périmètres des sites Natura 2000
- Arrêté de protection de biotope (APB) : protège en France les sites correspondant à un ou plusieurs habitats naturels, ou biotopes, abritant une ou plusieurs espèces animales et/ou végétales sauvages et protégées.
En Suisse, les catégories suivantes sont protégées par la loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN) :
- Inventaire fédéral des bas-marais (milieux ouverts humides à très humides) : réalisé de 1987 à 1990 et entré en vigueur en 1994 avec l'ordonnance sur les bas-marais;
- Inventaire fédéral des haut-marais (tourbières) : effectué entre 1978 et 1984 et entré en vigueur en 1991;
- Inventaire fédéral des sites marécageux (paysages proches de l'état naturel, caractérisés par la présence de marais et abritant également d'autres éléments culturels et naturels remarquables) entré en vigueur en 1994 avec l'ordonnance sur les bas-marais;
- Inventaire fédéral des zones alluviales (zones inondables en bordure de lacs et cours d'eaux constituant des biotopes naturels) entré en vigueur en 1992;
- Inventaires fédéraux des prairies et pâturages secs.
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PLAN DIRECTEUR CANTONAL - SITES NATURELS OU PAYSAGERS PROTÉGÉS/EN COURS DE VALIDATION (surfaces)
Consultation par géoservices | PolygonePierre angulaire de l'aménagement du territoire, le plan directeur cantonal pose les grands principes et les conditions de mise en oeuvre de la politique d'aménagement du canton de Genève.
Soumis à l'approbation de la Confédération, le plan directeur cantonal 2030 (PDCn) assure la coordination et la cohérence entre les politiques sectorielles, il détermine les mesures d'aménagement nécessaires en matière d'urbanisation, de mobilité, de gestion de l'espace rural, des milieux naturels et des ressources.
Engageant pour les autorités pour lesquelles il a force obligatoire, il règle la coordination entre les politiques d'aménagement du canton et de la Confédération, des cantons voisins et des régions limitrophes. Il fournit le cadre à l'aménagement local et aux activités qui sont de la compétence des communes.
L'enjeu majeur du PDCn est de proposer un projet de territoire qui respecte l'équilibre entre le développement des activités humaines et une gestion durable du territoire. Il s'agit d'offrir une réponse aux besoins en logements, activités, mobilité, équipements, services, loisirs et espaces publics, tout en préservant et valorisant patrimoine bâti, paysager et naturel, les terres cultivables et la qualité de vie.
Le PDCn a été adopté par le Grand Conseil le 20 septembre 2013 et approuvé par le Conseil fédéral le 29 avril 2015. Il a fait l'objet d'une première mise à jour adoptée par le Grand Conseil le 10 avril 2019 et approuvée par la Confédération le 18 janvier 2021. Cette première mise à jour a permis d'adapter le PDCn aux nouvelles directives fédérales accompagnant l'entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire (LAT1) et de lever certaines réserves émises par la Confédération lors de son approbation en 2015.
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CARTE DES MILIEUX NATURELS DU GRAND GENEVE
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La carte des milieux naturels du Grand Genève constitue un volet, encore à affiner, qui sert à l'identification de l'infrastructure écologique transfrontalière. Elle complète ainsi la carte des milieux naturels du canton de Genève.
La carte résulte d'un travail de certificat de géomatique (2018) qui a compilé les données d'utilisation du sol sur le territoire (Genève, Ain, Haute-Savoie) et sur la géométrie issue des informations de SwissTopo (TLM3D) pour la partie suisse et de l'IGN (BD-Topo) pour la partie francaise. Ce premier travail d'assemblage a servi de base statistique pour l'attribution des catégories de milieux naturels à la géométrie TLM3D et BD-Topo. Les données cadastrales connues (routes, bâtiments et cours d'eau) sont ensuite incrustées.
La cartographie est présentée pour près de 542 communes (6'600 km2) et comprend 26 catégories d'utilisation du sol.
Des données satellitaires (Sentinel 2, février-octobre 2018) ont également permis de différencier certaines zones urbaines végétalisées (catégorie végétation urbaine) en réalisant un indice normalisé de végétation moyen.
Cette donnée permet d'avoir une vue d'ensemble sur tout le territoire du Grand Genève des milieux naturels et urbanisés. A partir de cela, il est possible de faire des statistiques, des projections de projets, des analyses de fragmentation ou de déplacement des espèces au travers de l'infrastructure écologique.
Les surfaces décrites et leur géométrie n'ont aucune valeur légale.
Cette donnée est issue d'une collaboration entre divers institutions (Université de Genève, Conservatoire et Jardin botaniques de la Ville de Genève, Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture, l'Etat de Genève et le Grand Genève) sous l'égide du consortium GE-21.
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Cette donnée est issue d'une collaboration entre divers institutions (Université de Genève, Conservatoire et Jardin botaniques de la Ville de Genève, Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture, l'Etat de Genève et le Grand Genève) sous l'égide du consortium GE-21.
La carte des milieux naturels du grand Genève se base sur un travail de certificat de géomatique (2018) qui a compilé les données d'utilisation du sol sur le territoire (Genève, Ain, Haute-Savoie) et sur la géométrie issue des informations de SwissTopo (TLM3D) pour la partie suisse et de l'IGN (BD-Topo) pour la partie francaise.
Ce premier travail d'assemblage a servi de base statistique pour l'attribution des catégories de milieux naturels à la géométrie TLM3D et BD-Topo. Les données cadastrales connues (routes, bâtiments et cours d'eau) sont ensuite incrustées.
La cartographie est détaillée sur près de 542 communes (6'600 km2) et comprend 26 catégories d'utilisation du sol.
Des données satellitaires (Sentinel 2, février-octobre 2018) ont également permis de différencier certaines zones urbaines végétalisées (catégorie végétation urbaine) en réalisant un indice normalisé de végétation moyen (). Les surfaces décrites et leur géométrie n'ont aucune valeur légale. Cette donnée permet d'avoir une vue d'ensemble sur tout le territoire du Grand Genève des milieux naturels ou urbanisés.
A partir de cela, il est possible de faire des statistiques, des projections de projets, des analyses de fragmentation ou de déplacement des espèces au travers de l'infrastructure écologique.
La carte des milieux au 1:25'000 couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue 10 catégories de milieux naturels différents. Elle s'intègre au lot de diffusion grand public des données milieux naturels qui comprends deux cartes permettant une prise mise en main des données à différents niveaux (échelle régionale et communale).
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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AGGLO - PERIMETRES NATURELS PROTEGES AU NIVEAU EUROPEEN
Consultation par géoservices | PolygonePérimètres protégés au niveau européen (Périmètre Grand Genève et régions voisines - extraction) :
- Zones Natura 2000 : le réseau Natura 2000 rassemble des sites naturels ou semi-naturels de l'Union européenne ayant une grande valeur patrimoniale, par la faune et la flore exceptionnelles qu'ils contiennent et a pour objectif de maintenir la diversité biologique des milieux ; les États sont chargés de mettre en place le réseau Natura 2000 subsidiairement aux échelles locales.
- sites Emeraude : la Suisse s'est engagée, en tant que partie contractante à la Convention de Berne, à protéger les espèces et les milieux naturels particulièrement précieux en Europe. Les sites européens qui contiennent ces espèces et habitats sont recensés dans le réseau Emeraude.
- ZICO (Zones importantes pour la conservation des oiseaux) : sites d'intérêt majeur hébergeant des effectifs d'oiseaux sauvages jugés d'importance communautaire ou européenne.
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AGGLO - RESERVES NATURELLES PROTEGEES
Consultation par géoservices | PolygoneRéserves naturelles et biologiques en vertu du droit cantonal ou national et gérés par des collectivités ou par des associations de protection
Périmètre Grand Genève et régions voisines (extraction)
Les réserves naturelles servent de refuge à la grande majorité des espèces animales et végétales et abritent des biotopes uniques et irremplacables. L'utilisation des lieux, les constructions, la circulation et les activités de loisirs y sont soumises à des restrictions afin de garantir le maintien de ces valeurs naturelles.
Le Grand Genève accueille des réserves de différents types :
- Canton de Vaud : districts francs fédéraux selon la loi fédérale de 1988 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages et l'ordonnance sur les districts francs;
- France : réserves biologiques forestières : espaces, en forêts relevant du régime forestier, classés volontairement par l'ONF comme réserves biologiques intégrales (RBI) et réserves biologiques dirigées (RBD);
- Canton de Vaud : réserves de faune;
- Canton de Vaud : réserves forestières constituant un réseau mis en place par le canton, avec le soutien financier de la Confédération;
- Canton de Genève : réserves naturelles définies sur la base du règlement sur la protection du paysage, des milieux naturels et de la flore;
- Canton de Vaud : réserves naturelles de statut public (les réserves naturelles de droit privé avec droits réels ou sans convention figurent dans deux autres inventaires diffusables avec restriction);
- France : réserves naturelles nationales créées par l'État, espace fortement réglementé, soustrait à toute intervention artificielle susceptible de le dégrader et qui bénéficie d'un plan de gestion et pour certaines d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif
- France : réserves naturelles régionales créées par les régions et présentent les mêmes caractéristiques de gestion que les réserves naturelles nationales.
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CARTE DES MILIEUX - ATLAS AUX 500 METRES
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La carte des milieux est une donnée issue du consortium Système d'information du patrimoine vert (SIPV) qui est un partenariat entre:
- l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN),
- la Direction de l'information du territoire
- les Conservatoire et jardin botaniques (CJB),
- le Service des espaces verts (SEVE),
- la Direction des systèmes d'information et de communication (DSIC).
A ces partenaires s'ajoute également la collaboration de
- la Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture (HEPIA) ainsi que
- la Direction de l'information du territoire - Mensuration officielle.
La carte des milieux couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue plus de 70 milieux naturels différents. Cette couche est un Atlas au kilomètre carré de Milieux naturels pour produire les cartes de l'atlas de distribution des milieux sur le web.
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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CARTE DES MILIEUX 1:10'000
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La carte des milieux est une donnée issue du consortium Système d'information du patrimoine vert (SIPV) qui est un partenariat entre:
- l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN),
- la Direction de l'information du territoire - Service de géomatique,
- les Conservatoire et jardin botaniques (CJB),
- le Service des espaces verts (SEVE),
- la Direction des systèmes d'information et de communication (DSIC).
A ces partenaires s'ajoute également la collaboration de
- la Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture (HEPIA) ainsi que
- la Direction de l'information du territoire - Mensuration officielle.
La carte des milieux au 1:10'000 couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue 32 catégories de milieux naturels différents. Elle s'intègre au lot de diffusion grand public des données milieux naturels qui comprends quatre cartes permettant une prise mise en main des données à différents niveaux (échelle cantonale, régionale, communale et détaillée).
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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CARTE DES MILIEUX 1:100'000
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La carte des milieux est une donnée issue du consortium Système d'information du patrimoine vert (SIPV) qui est un partenariat entre:
- l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN),
- la Direction de l'information du territoire - Service de géomatique,
- les Conservatoire et jardin botaniques (CJB),
- le Service des espaces verts (SEVE),
- la Direction des systèmes d'information et de communication (DSIC).
A ces partenaires s'ajoute également la collaboration de
- la Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture (HEPIA) ainsi que
- la Direction de l'information du territoire - Mensuration officielle.
La carte des milieux au 1:100'000 couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue 9 catégories de milieux naturels différents. Elle s'intègre au lot de diffusion grand public des données milieux naturels qui comprend quatre cartes permettant une prise mise en main des données à différents niveaux (échelle cantonale, régionale, communale et détaillée).
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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CARTE DES MILIEUX 1:25'000
| Polygone
La carte des milieux est une donnée issue du consortium Système d'information du patrimoine vert (SIPV) qui est un partenariat entre:
- l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN),
- la Direction de l'information du territoire - Service de géomatique,
- les Conservatoire et jardin botaniques (CJB),
- le Service des espaces verts (SEVE),
- la Direction des systèmes d'information et de communication (DSIC).
A ces partenaires s'ajoute également la collaboration de
- la Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture (HEPIA) ainsi que
- la Direction de l'information du territoire - Mensuration officielle.
La carte des milieux au 1:25'000 couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue 14 catégories de milieux naturels différents. Elle s'intègre au lot de diffusion grand public des données milieux naturels qui comprend quatre cartes permettant une prise mise en main des données à différents niveaux (échelle cantonale, régionale, communale et détaillée).
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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CARTE DES MILIEUX 1:5'000
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La carte des milieux est une donnée issue du consortium Système d'information du patrimoine vert (SIPV) qui est un partenariat entre:
- l'Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN),
- la Direction de l'information du territoire - Service de géomatique,
- les Conservatoire et jardin botaniques (CJB),
- le Service des espaces verts (SEVE),
- la Direction des systèmes d'information et de communication (DSIC).
A ces partenaires s'ajoute également la collaboration de
- la Haute école du paysage, d'ingénierie et d'architecture (HEPIA) ainsi que
- la Direction de l'information du territoire - Mensuration officielle.
La carte des milieux au 1:5'000 couvre l'ensemble du canton de Genève et distingue plus de 70 milieux naturels différents. Elle s'intègre au lot de diffusion grand public des données milieux naturels qui comprends quatre cartes permettant une prise mise en main des données à différents niveaux (échelle cantonale, régionale, communale et détaillée).
Issue d'une procédure de généralisation de la donnée brute, les surfaces décrites sur les cartes n'ont aucune valeur légale.
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Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion entre biotopes. En effet, des milieux naturels fonctionnels, connectés et maintenus durablement sont la condition pour préserver une biodiversité riche et résiliente et offrir des services écosystémiques qui contribuent pour une part essentielle à la prospérité et à la qualité de vie.
Dans ce cadre, il s'agit notamment de prendre en compte le plan d'action sectoriel des continuums et corridors écologiques dans sa version développée sous la forme du Réseau écologique genevois (REG 2014 annexé au préavis).
Il s'agit dans un premier temps de reporter en ajustant aux réalités de terrain les réservoirs de biodiversités, les corridors fonctionnels à préserver, les corridors à renforcer, de même que les points de conflits à assainir.
Une première version du REG a été établie est 2004. Dix ans après, l'ensemble des couches FFP_REG14 propose une mise à jour.
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Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion entre biotopes. En effet, des milieux naturels fonctionnels, connectés et maintenus durablement sont la condition pour préserver une biodiversité riche et résiliente et offrir des services écosystémiques qui contribuent pour une part essentielle à la prospérité et à la qualité de vie.
Dans ce cadre, il s'agit notamment de prendre en compte le plan d'action sectoriel des continuums et corridors écologiques dans sa version développée sous la forme du Réseau écologique genevois (REG 2014 annexé au préavis).
Il s'agit dans un premier temps de reporter en ajustant aux réalités de terrain les réservoirs de biodiversités, les corridors fonctionnels à préserver, les corridors à renforcer, de même que les points de conflits à assainir.
Une première version du REG a été établie est 2004. Dix ans après, l'ensemble des couches FFP_REG14 propose une mise à jour.
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Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion entre biotopes. En effet, des milieux naturels fonctionnels, connectés et maintenus durablement sont la condition pour préserver une biodiversité riche et résiliente et offrir des services écosystémiques qui contribuent pour une part essentielle à la prospérité et à la qualité de vie.
Dans ce cadre, il s'agit notamment de prendre en compte le plan d'action sectoriel des continuums et corridors écologiques dans sa version développée sous la forme du Réseau écologique genevois (REG 2014 annexé au préavis).
Il s'agit dans un premier temps de reporter en ajustant aux réalités de terrain les réservoirs de biodiversités, les corridors fonctionnels à préserver, les corridors à renforcer, de même que les points de conflits à assainir.
Une première version du REG a été établie est 2004. Dix ans après, l'ensemble des couches FFP_REG14 propose une mise à jour.
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Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion entre biotopes. En effet, des milieux naturels fonctionnels, connectés et maintenus durablement sont la condition pour préserver une biodiversité riche et résiliente et offrir des services écosystémiques qui contribuent pour une part essentielle à la prospérité et à la qualité de vie.
Dans ce cadre, il s'agit notamment de prendre en compte le plan d'action sectoriel des continuums et corridors écologiques dans sa version développée sous la forme du Réseau écologique genevois (REG 2014 annexé au préavis).
Il s'agit dans un premier temps de reporter en ajustant aux réalités de terrain les réservoirs de biodiversités, les corridors fonctionnels à préserver, les corridors à renforcer, de même que les points de conflits à assainir.
Une première version du REG a été établie est 2004. Dix ans après, l'ensemble des couches FFP_REG14 propose une mise à jour.
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