Catalogue
Plans géométriques de la délimitation entre le territoire de la République de Genève et le territoire de Sa Majesté Sarde en exécution du traité du 3 juin 1754, selon le procès-verbal dressé par les commissaires à Cornière le 1er février 1755. Ces quatre grands plans ont pu être reconstitués grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Elles couvrent la période allant de 1754 à 1755 et font état de la délimitation de la banlieue et du baillage de Ternier ; de la délimitation de la banlieue et du village de Gaillard ; de la délimitation de Chancy et de la Champagne, ainsi que de la délimitation du mandement de Jussy (annexe du P.H. 4810).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
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Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime
Cette longue carte topographique des frontières du duché de Savoie et du canton de Genève a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente-trois cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes ont été dressées en exécution du traité de Turin du 16 mars 1816 et du procès-verbal de plantation des bornes du 20 octobre 1819 ; elles sont signées de Magny et Prévot-Pictet (annexe de Savoie 37).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Voir aussi Plans de 1816, annexes du Traité de Turin de 1816 (6)
PLANS DE 1825, ANNEXES DU PROCES-VERBAL DE LA DELIMITATION DE LA FRONTIERE FRANCO_SUISSE (8)
| RasterCe grand plan de la frontière entre le territoire du canton de Genève et le territoire du royaume de France, conforme au procès-verbal de la délimitation du 20 juillet 1825, est reconstitué grâce à l'assemblage et le géo-référencement de six cartes originales sur support toilé, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes sont annexées au procès-verbal de délimitation de la frontière franco-suisse adopté par le Roi de France, la Confédération suisse et le Canton de Genève et signées Marion-Beaulieu, Prévot-Pictet et Finsler (annexe de France 33).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Plans de la ligne des douanes sardes fixée par le traité de Turin du 16 mars 1816 art. 3, de Cologny au Châble, d'Etrembière à Machilly et de Machilly au lac, signées Pfister (annexe de Savoie 35). Il s'agit de trois plans originaux sur toile conservés aux Archives d'Etat de Genève. Deux d'entre eux ont été assemblés et géo-référencés pour les besoins du portail cartographique.
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Cette carte a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de six cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Les originaux ont été établis en octobre 1933 pour servir aux négociations franco-suisses relatives à la fixation de la limite intérieure de la zone sarde de 1816 Traité de Turin). Arrêté du ministre du budget de la République francaise du 15 décembre 1933 (annexe de Savoie 35).
Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.