Catalogue
Le réseau GEnevois d'Observation des Sols (GEOS) a pour objectif de réaliser un monitoring à long terme de l'évolution des teneurs en polluants du sol et plus généralement de sa fertilité. Le réseau est constitué de 103 sites de prélèvements représentatifs du territoire genevois. On y réalise tous les cinq ans des prélèvements à une profondeur de 20 cm depuis la surface. Les analyses de monitoring réalisées sur ces prélèvements portent notamment sur qualité des sols (pH, matière organique (MO) et rapport MO/Argile). Des analyses permettant la caractérisation des sites sont réalisées une fois sur chaque site (granulométrie, nutriments, calcaire et capacité d'échange cationique (CEC) effective).
Les sites d'échantillonnage sont fixes, les prélèvements sont effectués exactement au mêmes endroits d'une campagne à l'autre. Ceci permet d'évaluer l'évolution des différents paramètres analysés au cours du temps, en s'affranchissant de leur possible variabilité spatiale. De plus, les sites sont représentatifs de l'occupation des sols du canton. Ils ont été répartis dans huit catégories ans un souci de proportionnalité par rapport à l'occupation de la surface totale des sols du Canton: Grandes Cultures (GC), Cultures Maraîchères (CM), Viticultures (VI), Arboriculture (AR), Prairies (PR), Forêts (FO), Parcs et Jardins (PJ) et Sites Naturels (SN).
La couche GOL_GEOS_PORTRAIT contient les résultats d'analyses de caractérisation des 103 sites actifs. Ce sont les analyses qui ne sont réalisées qu'une fois par site lorsque le site entre dans le réseau GEOS. Les analyses concernent la granulométrie du sol, les taux de nutriments présents dans le sol, le carbonate, la capacité d'échange cationique effective et la capacité d'échange cationique potentielle ainsi que toutes les composantes liées à la CEC. La CEC effective est une analyse qui a été introduite plus récemment pour remplacer la CEC potentielle. Les sites les plus anciens du réseau ont fait l'objet d'un second prélèvement pour déterminer la CEC effective. On n'analyse plus la CEC potentielle pour les sites qui entrent dans le réseau depuis 2010.
GEOS a été instauré en 1990 par le Laboratoire Cantonal d'Agronomie de Genève aujourd'hui rattaché à la Hate Ecole du Paysage, d'Ingénierie et d'architecture de Genève (HEPIA), dans le Groupe Sols et Substrats. Des prélèvements ont eu lieu en 1990 (campagne 1990-1994), 1995 (campagne 1995-1999) et 2000 (campagne 2000-2004). En 2010, le GESDEC (Service de Géologie, Sols et Déchet) mandate officiellement le groupe Sols et Substrats de HEPIA pour remettre en oeuvre le suivi du réseau GEOS dans le cadre d'application de l'Ordonnance fédérale sur les atteintes portées aux sols (OSol). Deux campagnes ont depuis été réalisées (de 2010 à 2016 puis de 2017 à 2022).
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POSITION DES PROFILS CULTURAUX DANS LE VIGNOBLE
Uniquement partenaires SITG | PointPOSITION DES PROFILS CULTURAUX DANS LE VIGNOBLE GENEVOIS
Les points représentent la position des profils culturaux relevés lors de l'établissement de la carte des sols du vignoble genevois.
POSITION DES SONDAGES DANS LE VIGNOBLE
Uniquement partenaires SITG | PointPOSITION DES SONDAGES DANS LE VIGNOBLE GENEVOIS
Les points représentent la position des sondages creusés lors de l'établissement de la carte des sols du vignoble genevois.
Cette classe d'entité montre les poteaux et le marquage situés sur les chemins de randonnée pédestre.
Les poteaux se composent d'un support et d'une signalisation en métal lorsque le marquage est constitué par des autocollants.
Le marquage peut également être réalisé en vernis jaune sur tout type de support.
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POTENTIEL GEOTHERMIQUE THEORIQUE DES NAPPES PHREATIQUES
Uniquement partenaires SITG | PolygonePOTENTIEL GEOTHERMIQUE THEORIQUE DES NAPPES PHREATIQUES GENEVOISES
Sur la base des informations contenues dans les cartes de potentiel unitaire et de production potentielle et en considérant que les caractéristiques des nappes sont à peu près identiques pour les nappes principales d'une part et pour les nappes superficielles d'autre part (températures, chimie), il est possible d'établir une carte générale, qualitative, du potentiel géothermique des nappes genevoises.
Cette représentation prend en compte le plan d'aménagement cantonal pour nuancer le potentiel d'utilisation des nappes et estimer de l'intérêt de la ressource en fonction du contexte local (possibilités de valorisation). Ainsi, une nappe située dans une partie du canton non habitée et à faible développement n'aura qu'un faible potentiel d'installation géothermique, même si des conditions hydrogéologiques favorables sont réunies. De même, une nappe avec des caractéristiques qui ne permettent son exploitation que par de petites installations ne sera pas utile si elle se situe sous un centre de développement important (immeubles et bâtiments industriels par exemple).
Par ailleurs, les simulations pour les nappes principales ont été réalisées pour des installations plus importantes que pour les nappes superficielles. La comparaison entre ces deux types de nappes, notamment en termes de puissance unitaire, n'est donc pas directement possible.
Dans la pratique, même pour une nappe considérée comme favorable à l'exploitation, la réalisation d'une étude hydrogéologique spécifique est indispensable pour chaque projet. En effet, les variations de transmissivité peuvent être très importantes, même à l'échelle d'une parcelle, particulièrement dans les nappes superficielles. De plus, la dynamique saisonnière des nappes doit également être bien appréhendée localement pour une valorisation optimale de la ressource.
Enfin, ces données sont à replacer dans un contexte global de planification multi-usages du sous-sol. Ainsi pour tout projet lié au sous-sol, il conviendra de prendre en compte de nombreuses thématiques complémentaires telles que :
- la protection des nappes phréatiques (eau potable)
- l'utilisation de l'espace (ouvrages, infrastructures et réseaux divers...)
- la possibilité d'extraction de matériaux.
- le potentiel géothermique.
Le rapport complet sur le Potentiel Géothermique Genevois (PGG) est consultable à l'adresse suivante : http://www.ge.ch/energie
POTENTIEL PHOTOVOLTAÏQUE (PV) PAR BATIMENT
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Produit secondaire.
La couche du potentiel photovoltaïque par bâtiment (EGID) représente et regroupe les informations relatives au potentiel d'énergie PV. Il est basé sur le potentiel solaire dont l'irradiation est au minimum de 800 kWh/m2/an sur les toitures, tenant compte des ombrages, de la pente et de l'orientation (cf. données relatives à la répartition surfacique de ce potentiel dans la couche OCEN_SOLAIRE_BASE_BATIMENT). Le seuil de 800 kWh/m2/an est choisi de sorte une garantir une production et rentabilité économique minimale. Cela permet d'éliminer les zones d'ombrages majeures, tout en laissant à disposition une grande partie des toitures, y compris celles orientées nord mais faiblement inclinées.
La couche fournit les informations de potentiels sur la quantité d'énergie annuelle, la puissance électrique de crête, la surfaces des capteurs, le potentiel d'autoconsommation de l'électricité, les émissions de GES évitées, les données économiques (frais d'investissement, charges, recettes).
Ces données sont calculées dans le cas d'une rentabilité économique optimale (temps de retour sur investissement) liée à l'autoconsommation du courant produit, tenant compte des tarifs d'achat et de revente de l'électricité en vigueur dans les différentes parties du Grand Genève.
L'élaboration de cette couche s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier a permis à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève incluant le canton de Genève, le District de Nyon et les communes francaises limitrophes des départements de l'Ain et de Haute Savoie.
Le cadastre solaire a été calculé sur le Grand Genève en juin 2019 (sur la base des données LIDAR 2017 Genève, 2014 France, 2015 Vaud), puis mis à jour en janvier 2022 uniquement sur le District de Nyon avec les données LIDAR de 2019. Les données calculées ne tiennent pas compte de bâtiments construits après ces dates.
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Produit secondaire
Cette couche contient les données de base permettant d'évaluer le potentiel solaire par bâtiment. Ces données portent notamment sur la répartition des surfaces de toitures par tranche d'irradiation et la répartition mensuelle de l'irradiation solaire. Par exemple, si l'usager souhaite évaluer le potentiel solaire (irradiation) sur les parties de toitures dont l'irradiation est supérieur à 1300 kWh/m2/an, il effectuera la somme pondérée suivante: irradiation solaire totale > 1300 kWh/m2/an = AREA_TOIT * (_13_14 * I_13_14 + _14_20* I_14_20)
L'élaboration de cette couche s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève incluant le canton de Genève, le District de Nyon et les communes francaises limitrophes des départements de l'Ain et de Haute Savoie.
Le cadastre solaire a été calculé sur le Grand Genève en juin 2019 (sur la base des données LIDAR 2017 Genève, 2014 France, 2015 Vaud), puis mis à jour en janvier 2022 uniquement sur le District de Nyon avec les données LIDAR de 2019. Les données calculées ne tiennent pas compte de bâtiments construits après ces dates.
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Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 1000 kWh/m2.an.
Elle est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
Sur le Canton de Genève, les surfaces utiles sont découpées aux limites des toitures (voir la couche CAD_BATIMENT_HORSOL_TOIT). Sur le Canton de Vaud et la partie francaise, les surfaces sont découpées aux limites des bâtiments (voir la couche RTGE_BATIMENT_ENERGIE).
Sur le Canton de Genève, cette couche comprend également les surfaces utiles pouvant se trouver sur des couverts ou des parkings (en tant que couverts potentiels).
La présente version de la couche s'appuie sur les données LIDAR 2017 pour le Canton de Genève, LIDAR 2015 pour la partie vaudoise, et LIDAR 2014 pour la partie francaise (les potentiels calculés ne tiennent pas compte de bâtiments construits après cette date).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014.
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POTENTIEL SOLAIRE - IRRADIATION BRUTE PAR SURFACE UTILE > 800 kWh/m2/an (y c. couvert et parking)
| Polygone
Cette couche comprend les surfaces utiles où l'irradiation solaire brute annuelle dépasse 800 kWh/m2.an.
Elle est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
Sur le Canton de Genève, les surfaces utiles sont découpées aux limites des toitures (voir la couche CAD_BATIMENT_HORSOL_TOIT). Sur le Canton de Vaud et la partie francaise, les surfaces sont découpées aux limites des bâtiments (voir la couche RTGE_BATIMENT_ENERGIE).
Sur le Canton de Genève, cette couche comprend également les surfaces utiles pouvant se trouver sur des couverts ou des parkings (en tant que couverts potentiels).
La présente version de la couche s'appuie sur les données LIDAR 2017 pour le Canton de Genève, LIDAR 2015 pour la partie vaudoise, et LIDAR 2014 pour la partie francaise (les potentiels calculés ne tiennent pas compte de bâtiments construits après cette date).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014.
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Produit secondaire
Cette couche ne contient pas de valeur d'irradiations, mais des typologies de surface de base sur lesquelles des valeurs d'irradiations et de production énergétique sont calculées. Chaque surface de base est identifiée par un numéro (ID_Surface).
La couche est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
Sur la partie genevoise trois types de surface sont considérés : les toitures (voir la couche CAD_BATIMENT_HORSOL_TOIT), les couverts (voir la couche CAD_COUVERT), les parkings en surface (voir la couche CAD_DOMROUTIER_OBJETS_NIV0). Pour les bâtiments construits après la dernière mise à jour des toitures, la surface des bâtiments (CAD_BATIMENT_HORSOL) est considérée.
Sur les parties vaudoises et francaises, seules les limites des bâtiments sont considérées (voir la couche RTGE_BATIMENT_ENERGIE).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014
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Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins d'ECS. Différents indicateurs énergétiques, économiques et environnementaux ont été calculés.
La couche du potentiel de production d'eau chaude sanitaire (ECS) par bâtiment représente et regroupe les informations relatives au potentiel de production d'énergie thermique tenant compte:
- des surfaces bien exposées (qui ont une irradiation solaire brute annuelle dépassant 1000 [kWh/m2 an], nommées ci-après surfaces utiles).
- des besoins en eau chaude sanitaire (ECS).
Ces informations de potentiels portent notamment sur la quantité d'énergie thermique annuelle et mensuelle valorisable pour les besoins propres du bâtiment, les éventuels surplus thermiques (en particulier pendant la période estivale), le taux de couverture des besoins, la surfaces des capteurs, la part de la surface occupée par les capteurs, des données environnementale (tonne de CO2 potentiellement économisée) et des données économiques (frais d'investissement, charges, recettes).
Les données par surfaces utiles sont agrégées par bâtiment. Trois technologies de capteurs thermique sont considérées: capteur vitré, capteur non vitré, capteur sous vide.
Cette couche est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
La présente version de la couche s'appuie sur les données LIDAR 2017 pour le Canton de Genève, LIDAR 2015 pour la partie vaudoise, et LIDAR 2014 pour la partie francaise (les potentiels calculés ne tiennent pas compte de bâtiments construits après cette date).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014.
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La couche du potentiel de production de chaleur sous vide (usages spéciaux) par surface de base (pan de toiture, couvert, parking) représente et regroupe les informations relatives au potentiel de production d'énergie thermique:
- tenant compte des surfaces bien exposées (qui ont une irradiation solaire brute annuelle dépassant 1000 [kWh/m2 an], nommées ci-après surfaces utiles).
- dans cette couche les besoins de chaleurs (ECS et chauffage) du bâtiment recevant les capteurs NE sont volontairement PAS pris en compte. Ceci en vue d'une valorisation thermique spéciale.
Usages spéciaux envisageables: procédés industriels, valorisations au travers d'un chauffage à distance (CAD) et/ou d'un stockage thermique saisonnier, etc. Dans la perspective d'un réseau de chaleur à moyenne voire haute température, on considère une température de production utile par les capteurs sous-vide à 90°C.
Ces informations de potentiels portent notamment sur la quantité d'énergie thermique annuelle, la surface des capteurs, la part de la surface occupée par les capteurs, des données environnementales (tonnes de CO2 potentiellement économisées).
Les données par surfaces utiles sont agrégées par surface de base (pan de toiture, couvert, parking). Seules les surfaces de base ayant des valeurs NON NULL sont considérées. Une seule technologie de capteur thermique est considérée: capteur sous vide.
Cette couche est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
La présente version de la couche s'appuie sur les données LIDAR 2017 pour le Canton de Genève, LIDAR 2015 pour la partie vaudoise, et LIDAR 2014 pour la partie francaise (les potentiels calculés ne tiennent pas compte de bâtiments construits après cette date).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014.
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Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE et d'ECS. Différents indicateurs énergétiques, économiques et environnementaux ont été calculés.
La couche du potentiel de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire (ECS) par bâtiment représente et regroupe les informations relatives au potentiel de production d'énergie thermique tenant compte:
- des surfaces bien exposées (qui ont une irradiation solaire brute annuelle supérieure à 1000 [kWh/m2 an], nommées ci-après surfaces utiles),
- des besoins en chauffage impliquant au préalable une rénovation de l'enveloppe pour les bâtiments anciens et peu performants (Qh - indice utile de chauffage - considéré : max 155 MJ/m2/an),
- des besoins en chaude sanitaire (ECS).
Ces informations de potentiels portent notamment sur la quantité d'énergie thermique annuelle et mensuelle valorisable pour les besoins propres du bâtiment, les éventuels surplus thermiques (en particulier pendant la période estivale), le taux de couverture des besoins, la surface des capteurs, la part de la surface occupée par les capteurs, des données environnementale (tonne de CO2 potentiellement économisée) et des données économiques (frais d'investissement, charges, recettes).
Cette couche est élaborée à l'échelle du Grand Genève qui englobe le Canton de Genève, le District de Nyon (Canton de Vaud) et plusieurs communautés de communes francaises des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.
La présente version de la couche s'appuie sur les données LIDAR 2017 pour le Canton de Genève, LIDAR 2015 pour la partie vaudoise, et LIDAR 2014 pour la partie francaise (les potentiels calculés ne tiennent pas compte de bâtiments construits après cette date).
L'élaboration de cette couche, en automne 2019, s'inscrit dans le cadre du programme INTERREG V France-Suisse et du projet G2 Solaire. Ce dernier permet à la fois de mettre à jour le précédent cadastre solaire genevois de 2016 (sous mandat de l'OCEN - Office cantonal de l'énergie - et des SIG - Services industriels genevois), et de l'étendre sur le reste du Grand Genève.
Plus d'information sur cette couche et sa méthodologie d'élaboration sont disponibles au travers du rapport - CADASTRE SOLAIRE DU CANTON DE GENEVE - Phase 2 - Analyse du potentiel de production énergétique par les panneaux solaires thermique et PV - Rapport final - Hepia v17.10.2014.
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POTENTIEL THEORIQUE DE PRODUCTION DES NAPPES PHREATIQUES GENEVOISES
Uniquement partenaires SITG | PolygoneCette cartographie représente la production potentielle cumulée de chaleur et de froid des nappes genevoises (en GWh/an) pour des installations géothermiques. Elle est calculée en considérant une utilisation de 2000 h/an et un COP de 5 pour les pompes à chaleur et basée sur une estimation globale des paramètres hydrogéologiques moyens de chaque nappe.
Seules les surfaces correspondant aux zones constructibles et de développement ont été prises en compte pour les calculs (possibilités d'exploitation à court et moyen terme). Cette option relativise le potentiel de production de certaines nappes, à fort potentiel unitaire mais situées en zones agricoles (Champagne, Aire...).
De plus, les simulations pour les nappes principales ont été réalisées pour des installations plus importantes que pour les nappes superficielles. La comparaison entre ces deux types de nappes, notamment en termes de puissance unitaire, n'est donc pas directement possible.
Dans la pratique, même pour une nappe considérée comme favorable à l'exploitation, la réalisation d'une étude hydrogéologique spécifique est indispensable pour chaque projet. En effet, les variations de transmissivité peuvent être très importantes, même à l'échelle d'une parcelle, particulièrement dans les nappes superficielles. De plus, la dynamique saisonnière des nappes doit également être bien appréhendée localement pour une valorisation optimale de la ressource.
Enfin, ces données sont à replacer dans un contexte global de planification multi-usages du sous-sol. Ainsi pour tout projet lié au sous-sol, il conviendra de prendre en compte de nombreuses thématiques complémentaires telles que :
- la protection des nappes phréatiques (eau potable)
- l'utilisation de l'espace (ouvrages, infrastructures et réseaux divers...)
- la possibilité d'extraction de géomatériaux.
- le potentiel géothermique.
Le rapport complet sur le Potentiel Géothermique Genevois (PGG) est consultable à l'adresse suivante : http://www.ge.ch/energie
PROGRAMME DENSIFICATION QUARTIER VILLAS
Consultation par géoservices | PolygoneLors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par le renouvellement urbain ou la densification de la zone villas.
En application de la motion 2278 votée à l'unanimité par le Grand Conseil, le Conseil d'Etat a complété les moyens à disposition pour la densification des secteurs de villas par modification de zone prévue dans le PDCn (fiche A03) en mettant en place le dispositif des zones réservées prévu par le droit fédéral (cf classe d'entité RDPPF - ZONES RESERVEES)
Dans ce cadre, pour tout dépôt d'autorisation de construire se trouvant sur des périmètres actuellement en zone villa mais identifié par le PDcn comme à densifier par modification de zone, l'office de l'urbanisme a défini une pratique administrative au travers de trois catégories:
- Modification de Zone en cours
- Zone réservée adoptée
- Pas de dérogations selon l'article 59, alinéa 4 LCI
Les zones réservées faisant l'objet d'une classe d'entité à part entière (cf RDPPF_ZONES RESERVEES) la présente classe d'entité recense les 2 catégories restantes.
Cette classe d'entité est représentée sur la carte du programme de densification des quartiers de villas
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