Fiche de Métadonnée
Nom usuel
DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU I EN DESSOUS DU SOL
Classe
CAD_DOMROUTIER_REVET_NIV_1 (ID: 6862)
Thème(s) ISO
Développement territorial, cadastre foncier, Edifices, infrastructures, ouvrages, Transport
Type de données
Polygone
Description
Répartition par niveau :
Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol.
Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de même niveau sont disponibles, à savoir :
- cad_domroutier_revet_niv_2 : le deuxième niveau au dessous du sol
- cad_domroutier_revet_niv_1 : la surface au dessous du niveau du sol
- cad_domroutier_revet _niv0 : la surface au niveau du sol
- cad_domroutier_revet _niv1 : la surface surélevée
- cad_domroutier_revet _niv2 : le deuxième niveau au dessus du sol
L'infrastructure du Domaine routier est cataloguée en 9 objets distincts et chaque objet est découpé selon sa nature de revêtement (11 natures de revêtements différents).
Natures de revêtements :
- arbustes
- autre
- béton
- béton bitumineux
- gazon
- gravier
- grille gazon
- pavés
- plates bandes
- prairie
- terre
Types d'objets :
- chaussée
- chemin
- espace de stationnement
- îlot
- parking
- piste cyclable
- site propre pour transports en commun
- surface latérale
- trottoir
Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol.
Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléments de même niveau sont disponibles, à savoir :
- cad_domroutier_revet_niv_2 : le deuxième niveau au dessous du sol
- cad_domroutier_revet_niv_1 : la surface au dessous du niveau du sol
- cad_domroutier_revet _niv0 : la surface au niveau du sol
- cad_domroutier_revet _niv1 : la surface surélevée
- cad_domroutier_revet _niv2 : le deuxième niveau au dessus du sol
L'infrastructure du Domaine routier est cataloguée en 9 objets distincts et chaque objet est découpé selon sa nature de revêtement (11 natures de revêtements différents).
Natures de revêtements :
- arbustes
- autre
- béton
- béton bitumineux
- gazon
- gravier
- grille gazon
- pavés
- plates bandes
- prairie
- terre
Types d'objets :
- chaussée
- chemin
- espace de stationnement
- îlot
- parking
- piste cyclable
- site propre pour transports en commun
- surface latérale
- trottoir
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Direction de l'information du territoire
Contact
Yves Philipp
Téléphone
+4122 546 72 07
Email
Site internet
Format disponible
GDB, GML, SHP
Mode de distribution
Accessible en consultation et en extraction pour libre utilisation (Open Data)
Restrictions d'utilisation
-
Date de mise à jour
01.11.2023Fréquence de mise à jour
Quotidienne
Méthode d'acquisition
Numérisation
Précision
Entre 10 et 70 centimètres
Echelle d'affichage
250 à 2500
Attributs
| Nom | Type | Taille | Description | Origine |
|---|---|---|---|---|
| NIVEAU | Integer | 4 | Niveau par rapport au sol | |
| COMMUNE | String | 25 | Nom de la commune | |
| ID_SURFACE | Integer | 4 | Identifiant de la surface | |
| REVETEMENT | String | 16 | Nature du revêtement | |
| SHAPE | Geometry | 4 | Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets | |
| PROVENANCE | String | 15 | Provenance de la donnée : - Terrestre (acquis sur la base de relevés terrestres ,chevillière, théodolite,...., à l'exception du nivellement géométrique ou de précision) - Digitalisation (acquis par digitalisation sur plan) - GNSS (acquis par observations GNSS uniquement) -Combiné GNSS/terrestre - Photogrammétrie - Nivellement technique et de précision - Autre - Orthophoto (acquis par l'intermédiaire de digitalisation sur orthophoto) | |
| SHAPE.LEN | Double | 0 | Champ automatique donnant la longueur de chaque objet en m | |
| SITG_ADM.CAD_DOMROUTIER_REVET_NIV_1.FID | OID | 4 | ||
| OBJET | String | 35 | Type d'objet | |
| DATEDT | Date | 36 | Date de dernier traitement | |
| SHAPE.AREA | Double | 0 | Champ automatique donnant la surface de chaque polygone en m2 |
Services en ligne
Référence spatiale
CH1903+_LV95
Etendue
| 1133784 | ||
| 2491694 | 2505202 | |
| 1111885 |
Aspects légaux
Recueil systématique du droit fédéral
https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-officiel.html
Code Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielle
Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO) 211.432.21 - Titre deuxième - Données
Manuel sur l'organisation de la mensuration officielle 93 - Tâches, compétences et responsabilités liées à la MO 93
Recueil systématique genevois (RSG)
http://www.ge.ch/legislation/
Loi d'application du Code Civil Suisse et du Code des Obligations (LACCS) E 1.05 - Art. 104 - Eléments de la mensuration officielle
Règlement sur le service du cadastre e 1.46.03 - Art. 6 - Données cadastrales
https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-officiel.html
Code Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielle
Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO) 211.432.21 - Titre deuxième - Données
Manuel sur l'organisation de la mensuration officielle 93 - Tâches, compétences et responsabilités liées à la MO 93
Recueil systématique genevois (RSG)
http://www.ge.ch/legislation/
Loi d'application du Code Civil Suisse et du Code des Obligations (LACCS) E 1.05 - Art. 104 - Eléments de la mensuration officielle
Règlement sur le service du cadastre e 1.46.03 - Art. 6 - Données cadastrales
Informations complémentaires
https://www.ge.ch/parcourir#territoire_et_environnement-cadastre_et_registre_foncier
http://ge.ch/sitg/geodata/SITG/CATALOGUE/INFORMATIONS_COMPLEMENTAIRES/CAD_DOMROUTIER_DEF_REVET.pdf