Fiche de Métadonnée
Nom usuel
PLAN GUIDE ETIQUETTE (Ligne)
Classe
SIT_PG_ETIQUETTE_L (ID: 8323)
Thème(s) ISO
Développement territorial, cadastre foncier
Type de données
Ligne
Description
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage
partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises
nécessaires et une maîtrise d'usage pour la concertation. Cet outil se présente sous forme de cartes permettant des traductions réglementaires et facilitant la concertation et l'information. Dépositaire de l'intention initiale tout au long de la démarche, le plan guide est le garant de la qualité de l'urbanisation.
Instrument évolutif, à valeur indicative, il garantit la continuité des opérations, du lancement initial jusqu'aux autorisations de construire.
Véritable outil de travail recensant l'ensemble des mutations - et cela, quel que soit leur stade d'avancement- il est dessiné précisément et mis à jour régulièrement en concertation avec les acteurs. Il offre une vision globale de l'impact des transformations provoquées par telle ou telle intervention sur tel ou tel site.
Le plan guide permet de disposer d'une unicité des représentations des différents projets urbanistiques basée sur une légende commune composée de 3 grandes thématiques:
- Urbanisation
- Environnement
- Mobilité
partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises
nécessaires et une maîtrise d'usage pour la concertation. Cet outil se présente sous forme de cartes permettant des traductions réglementaires et facilitant la concertation et l'information. Dépositaire de l'intention initiale tout au long de la démarche, le plan guide est le garant de la qualité de l'urbanisation.
Instrument évolutif, à valeur indicative, il garantit la continuité des opérations, du lancement initial jusqu'aux autorisations de construire.
Véritable outil de travail recensant l'ensemble des mutations - et cela, quel que soit leur stade d'avancement- il est dessiné précisément et mis à jour régulièrement en concertation avec les acteurs. Il offre une vision globale de l'impact des transformations provoquées par telle ou telle intervention sur tel ou tel site.
Le plan guide permet de disposer d'une unicité des représentations des différents projets urbanistiques basée sur une légende commune composée de 3 grandes thématiques:
- Urbanisation
- Environnement
- Mobilité
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Office de l'urbanisme
Contact
Alexandre Vacher
Téléphone
+4122 546 73 29
Email
Site internet
Format disponible
DXF, GDB, SHP
Mode de distribution
Données réservées métiers
Restrictions d'utilisation
-
Date de mise à jour
15.01.2024Fréquence de mise à jour
Irrégulière
Méthode d'acquisition
Numérisation-digitalisation
Précision
5 mètres
Echelle d'affichage
1:5000 à 1:25000
Attributs
| Nom | Type | Taille | Description | Origine |
|---|---|---|---|---|
| OBJECTID | OID | 4 | Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent) | |
| DATE_MAJ | Date | 36 | Date de mise à jour | |
| TYPE | String | 50 | Type | |
| TEXTE_AFFICHE | String | 255 | Texte affiché | |
| PG_VISIBLE | String | 50 | Plan général visible | |
| SAISIE | String | 50 | Saisie | |
| DATEDT | Date | 36 | Date de dernier traitement | |
| SHAPE | Geometry | 4 | Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets | |
| SHAPE.LEN | Double | 0 | Champ automatique donnant la longueur de chaque objet en m |
Services en ligne
Référence spatiale
GCS_CH1903+
Etendue
| 1135575 | ||
| 2485760 | 2512862 | |
| 1109951 |
Aspects légaux
Selon les informations individuelles des diverses classes de données relatives au Plan guide
Informations complémentaires
Le plan guide constitue un outil de travail évolutif qui n'a qu'une valeur indicative sans aucune valeur juridique